Jean-Luc Fagnart

L'assurance R.C. auto occupe une place privilégiée dans le secteur de l’assurance. Obligatoire depuis ses origines en 1956 (loi du 1er juillet), elle est actuellement régie par la loi du 21 novembre 1989. Si cette loi connaît une relative stabilité, elle n’est toutefois pas exempte de critiques. Certaines sont connues de longue date (pensons...

Lees verder

La mifidisation du secteur de l'assurance et ses conséquences La réforme Twin Peaks II cristallise la « mifidisation » du secteur de l'assurance. Elle impose de nombreuses nouvelles obligations à charge tant des intermédiaires que des entreprises d’assurances. Dans ce numéro spécial du Forum de l’assurance, les auteurs examinent certaines...

Lees verder

Un éclairage actuel et novateur La réparation d'une atteinte à l’intégrité physique est le plus souvent ressentie comme injuste et aléatoire. Injuste car cette atteinte est, dans notre droit, traitée différemment selon son origine : pathologique ou ...

Lees verder

Une approche réflexive et pluridisciplinaire du principe de précaution Le principe de précaution, régulièrement au coeur de l'actualité, reste cependant une notion complexe et difficile à appréhender en raison de la diversité des définitions existantes..

Lees verder

L'expertise médico-légale d’enfants ou de personnes âgées traumatisés nécessite une approche spécifique. L’ouvrage réunit les réflexions d’experts, afin de mieux comprendre les particularités de ces cas et de répondre aux questions juridiques...

Lees verder

Les réponses de l'assurance et de la finance au risque climatique Les changements climatiques sont régulièrement au cœur de l'actualité.

Lees verder

Quelles sont les conséquences des actes posés par un mineur en 2011 ? Telle est la question à laquelle cet ouvrage se propose de répondre. Les jeunes sont en effet devenus des acteurs à part entière de la vie sociale et économique : élèves ou ét

Lees verder

Approche médico-légale du traumatisme crânien : du diagnostic à la réparation du dommage subi Chaque année, 180 à 250 personnes sur 100 000 habitants sont victimes d'un traumatisme crânien. Beaucoup survivent, mais conservent des séquelles.

Lees verder

Comment établir un lien de causalité entre un trouble psychique et un fait accidentel ? Depuis de nombreuses années, la jurisprudence a admis que des faits tels que le viol, l'accident, l’acte terroriste,… pouvaient être à l’origine d’un trouble ...

Lees verder

Ce numéro spécial du Forum de l'assurance rassemble les contributions de plusieurs spécialistes renommés autour du thème, particulièrement intéressant pour le praticien, de la preuve en droit des assurances.

Lees verder

Une nouvelle vision du dommage corporel et de l'expertise médicale Faisant suite aux travaux initiés en 2004, cet ouvrage regroupe les derniers travaux de l’Observatoire des préjudices extrapatrimoniaux (OPEP). Ce groupe de travail pluridisciplinaire...

Lees verder

Lees verder

Le présent ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Mons, le 12 mai 2006, sur le thème de la réparation du dommage, et plus particulièrement du dommage corporel. Des spécialistes renommés y analysent...

Lees verder

Cette nouvelle édition constitue un instrument de travail d’une précision et d’une facilité d’emploi inégalées pour les magistrats, les avocats et les assureurs. L’auteur dégage d’abord ce qu’il convient de connaître en matière démographique et...

Lees verder