Le droit du travail dans tous les secteurs

Une source essentielle d'informations en droit du travail

Contrairement aux idées reçues, la matière du contrat de travail est loin d'être figée. Il importe en effet de suivre de près l’évolution de la doctrine et de la jurisprudence.

L’ouvrage, fruit de la réflexion des membres de la section droit social de la Commission Université-Palais, est subdivisé en trois parties.

La première de ces parties traite des évolutions du droit du travail dans le secteur privé. Elle examine de nombreuses questions dont certaines sont résolument prospectives et incitent à la réflexion.

Sont ainsi proposés des sujets aussi divers et importants que le droit disciplinaire, les nouvelles lois sur la lutte contre les discriminations, l’exécution en nature du contrat, la double question de l’audition préalable du travailleur et de la motivation du licenciement, l’acte équipollent à rupture, la résolution judiciaire, la force majeure, l’obligation de reclassement des travailleurs inaptes, la transaction et enfin la responsabilité civile des travailleurs.

La deuxième partie est consacrée au droit du travail dans le secteur public. Thème peu abordé, il a paru intéressant de cibler quelques sujets : tout d’abord, situer les relations collectives dans la fonction publique, ensuite voir quelle est la place actuelle et future des conventions collectives, pour poursuivre par le temps de travail et le temps de repos dans ce secteur et terminer enfin par la nouveauté qu’est l’introduction du règlement du travail dans le secteur public. Mais il faut déjà souligner que dans la première partie, des sujets qui intéressent tant le secteur privé que le secteur public sont abordés simultanément : ainsi en va-t-il notamment des lois tendant à lutter contre la discrimination, de la motivation du licenciement et de l’audition du travailleur, de l’acte équipollent à rupture, de la responsabilité civile des travailleurs, etc.

Dans la troisième partie, quelques arrêts importants en matière de transferts d’entreprises sont passés au crible.

Ainsi, les nombreux auteurs qui ont collaboré à cet ouvrage font le point sur des questions parfois nouvelles, parfois controversées mais toujours passionnantes.