Solutions et nouveaux outils juridiques
Gérard Delvaux, Michèle Grégoire
Guy Horsmans
Des conseils pertinents pour assurer la continuité d'une entreprise. Sur les huit premiers mois de l'année 2009, le nombre de faillites en Belgique a progressé de 15 % par rapport à 2008. 15 000 postes de travail ont été supprimés depuis le 1er janvier…
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Dirigeants d'entreprise, responsables publics et professionnels du conseil face à la fraude
Yves Brulard, Laetitia Dumont
Gérard Delvaux, François Stevenart Meeûs
Quelles responsabilités et quelles sanctions ? Que ce soit dans les secteurs économiques ou juridiques, les entreprises et les professionnels sont quasi quotidiennement confrontés aux matières complexes du droit financier. Parallèlement, les domaines...
Aspects économiques, juridiques et fiscaux
Yves Brulard, Olivier d'Aout
Comment réussir au mieux l'acquisition d'une société ? L'acquisition d’une société est une opération complexe nécessitant une excellente collaboration entre professionnels. Les aspects économiques, juridiques et fiscaux sont intimement liés et imposent..
Patrick della Faille
La Belgique a transposé en droit interne la Directive 2004/39/CE du 21 avril 2004 concernant les marchés d'instruments financiers (Directive MiFID), et ceci par les arrêtés royaux des 27 avril, 3 juin et 19 juin 2007.L'ambition de la Directive MiFID...
Guide juridique à l'usage des distributeurs et des consommateurs
Guy Block, Amandine Bourmorck
Confronté à différentes crises et dépositaire d’enjeux décisifs, tels que le développement de sources alternatives, l’augmentation des prix pétroliers, les objectifs de Kyoto, ou encore le réchauffement climatique, le marché de l’énergie est en proie...
Michel De Wolf, Jacques Malherbe
Actes des colloques organisés, les 17 et 18 mars à Lyon et les 19 et 20 mai 2006 à Bruxelles, par le Tribunal de commerce de Bruxelles, le Centre européen de la petite et moyenne entreprise de l'Université catholique de Louvain (Louvain School of...
Mémento des nouveaux fonds de pension
Pierre Doyen
Dans une loi du 27 octobre 2006, entrée en vigueur le 1er janvier 2007, la Belgique a transposé la directive européenne de 2003 qui pose les jalons d’un marché unique des fonds de pension. Dorénavant, pour respecter la dénomination européenne...
Concurrence ou organisation de marché ?, Editie 1
Paul Nihoul
La concurrence émerge comme le modèle dominant dans notre société contemporaine, s'introduit dans la plupart des secteurs économiques, dont ceux qui lui échappaient autrefois : un nombre croissant de «services publics» lui sont progressivement...
Françoise Domont-Naert, Pierre Jadoul
L'essor du recours au crédit n'est plus à démontrer : le crédit est devenu un mode de paiement courant pour une grande majorité de consommateurs.La loi du 12 juin 1991 relative au crédit à la consommation avait notamment pour objectif de cadenasser...
Paul Verdeyen, Leila Babes
Analyse interdisciplinaire de la...
Serge Govaert
Luc Huyse, Hilde Sabbe
Il y a un siècle et demi, il y avait en Belgique quelque 2.000 juristes. Il y en a aujourd’hui plus de 40.000. L’expansion a été spectaculaire. Elle s’est accompagnée d’évolutions profondes.C’est en sociologues que Luc Huyse et Hilde Sabbe ont fait...
Didier Putzeys, J. Gillardin
La loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur entame sa cinquième année d'application.Son environnement s'est entre-temps composé de lois qui lui sont périphériques mais voisines : la...
Editie 1
Xavier Thunis
La responsabilité civile du banqier évolue-t-elle en fonction des techniques nouvelles utilisées pour l'émission et l'exécution des ordres de payement ? Une analyse pointue, qui a reçu le prix 1997 de l'Association Européenne pour le Droit...
Approche critique de droit comparé
Axel de Theux
Rapprocher les règlementations des Douze consacrées aux agents commerciaux tout en conférant à ces derniers une protection accrue : tel est le double objectif mentionné dans le préambule de la directive européenne du 18 décembre 1986 relative à la...
Solutions négociées ou interventions judiciaires?
Pierre Van der Vorst, J. Gillardin
Le règlement pacifique des conflits collectifs, qui constitue l'une des caractéristiques les plus remarquables du système juridique belge en matière de relations de travail, est-il remis en question ?D'aucuns ont pu certainement le craindre à la suite...
Albert Houssiau, Julien Ries
Les publications sur le baptême se multiplient en ce moment, reflets de et réponses à un problème pastoral et ecclésial préoccupant, parce que vital, pour l'Église et pour les chrétiens. Le livre que voici vient s'ajouter à ce dossier complexe et...
Clauses abusives, pratiques du commerce et réglementation des prix
Th. Bourgoignie, J. Gillardin
Le présent ouvrage reprend les contributions écrites des conférenciers qui ont participé à un recyclage consacré au droit des consommateurs qui s'est déroulé les 12, 19 et 26 mars 1982 aux F.U.S.L. Cette réalisation est le fruit d'une collaboration...
Recherche pluridisciplinaire sur la signification rédemptrice de la mort du Christ
Xavier Léon-Dufour, René Bureau
"Mort pour nos péchés". Cette antique formule exprime le sens que prend pour la foi l'événement historique de la mort de Jésus.Elle est liée à un ensemble de catégories archaïques (sacrifice, expiation, substitution, rachat, rédemption, etc.) dont...