Manuel de droit commercial 2011

Nouvelle édition actualisée

Le rapprochement des facultés de droit au sein de l'Académie Louvain, et les liens qu’il a sans doute resserrés entre leurs enseignants, avait pris, pour la matière du droit commercial, une forme concrète puisqu’en 2009 était publié un premier support commun de cours. Les années ont passé, les matières ont évolué, et la collaboration est restée intacte. Elle ne pouvait, dès lors, qu’aboutir à la rédaction commune d’une nouvelle édition qui, au-delà d’une « simple » mise à jour, tente également de répondre au mieux aux attentes de son public, spécialement en terme de présentation de son contenu.

Comme la précédente édition, le présent ouvrage ne prétend ni à l’exhaustivité des traités, ni à la spécialisation des précis. Son but premier est, et reste, avant tout pédagogique. La priorité ainsi donnée au but d’enseignement explique le choix des matières traitées – et donc l’exclusion d’autres, telle celle de la faillite, pourtant habituellement présentées dans les ouvrages de droit commercial –, la manière de les traiter – et spécialement le silence volontairement gardé sur certaines controverses qui les alimentent – ainsi que leur présentation formelle.

L’ouvrage se divise en six livres, eux-mêmes subdivisés en titres plus particuliers :

• Le Livre Ier renferme une introduction au droit commercial (historique, définition et grands principes, sources et notions de base) et une présentation de la théorie générale de la commercialité, articulée autour de l’acteur du droit commercial et des opérations relatives à son fonds de commerce (en ce compris le bail commercial).

• Le Livre II offre une introduction au droit des sociétés, à travers une analyse de ses concepts et de ses principes fondamentaux et une présentation des différentes formes de sociétés.

• Le Livre III s’arrête sur le paiement et le financement de l’activité commerciale, abordant successivement le régime de la facture (en ce compris le factoring et la législation en matière de lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), le paiement et certains instruments du crédit (lettre de change, crédit documentaire et garanties bancaires).

• Le Livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production et à la distribution ainsi que le régime légal qui leur est, le cas échéant, applicable.

• Le Livre V se consacre aux principales libertés économiques (libre circulation des marchandises, liberté d’établissement et de prestation de services) et au droit européen de la concurrence (ententes, abus de position dominante et concentrations). Après avoir évoqué la récente loi belge du 26 mars 2010 sur les services, il analyse notamment les directives en la matière et fait état des débats européens y relatifs, en particulier ceux soulevés par le célèbre projet de directive sur les services (dite directive « Bolkestein »).

• Le Livre VI aborde, enfin, le nouveau régime issu de la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, ainsi que celui de loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de l’information (e-commerce).

Au vu du large éventail des matières traitées, le praticien pourra également puiser dans cet ouvrage des informations utiles pour débuter une recherche ultérieure plus approfondie