Alain-Charles Van Gysel
Un tableau complet du droit de la famille en Belgique De l'origine étrusque de la personne juridique à la loi créant le tribunal de la famille, cet ouvrage dresse un tableau complet du droit de la famille en Belgique dans son état actuel, à l’intention tant des étudiants que des praticiens. La première partie est centrée sur la personne et...
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Mariage - cohabitation légale - cohabitation de fait
Roman Aydogdu, Mabeth Bertrand
Une vision comparative originale et complète des différentes formes d'union Dans cet ouvrage de droit comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable – mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait –,
Risques actuels et perspectives nouvelles
Nathalie Baugniet, André Culot
Une analyse critique du contrat-type actuel et une nouvelle mouture du contrat Les couples adoptent fréquemment le régime matrimonial de séparation des biens pure et simple, qui leur est présenté comme étant simple et souple. Cette simplicité et...
Jocelyne Appleboom, Marc Berthel
L'expertise médico-légale d’enfants ou de personnes âgées traumatisés nécessite une approche spécifique. L’ouvrage réunit les réflexions d’experts, afin de mieux comprendre les particularités de ces cas et de répondre aux questions juridiques...
CUP 130
François Deguel, Evelyne Langenaken
Yves-Henri Leleu
Un premier commentaire de la nouvelle procédure de liquidation-partage. L'ouvrage contient une analyse de la jurisprudence et de la doctrine des trois dernières années en droit des régimes matrimoniaux et en droit patrimonial des couples non mariés.(...)
Christophe Adam, Daniel Borrillo
Cet ouvrage fournit un éclairage pluridisciplinaire et une analyse de droit comparé belge, français et européen sur les questions de société en matière d'identité, de sexualité, de conjugalité et de parenté, afin de mieux comprendre les réformes...
Nicole Gallus, Jean-François Gaudreault-Desbiens
L'impact des modes de conjugalités en matière civile et patrimoniale : étude de droit comparé Mariage, cohabitation légale, union de fait, Pacs, autant de liens de conjugalité soumis à des régimes légaux différents. Le présent ouvrage met en lumière...
L'actualité vue par la pratique
Hélène Englert, Caroline Henricot
Les relations de couple et parents-enfants en pratique Les relations familiales n'échappent pas à l'internationalisation croissante qui imprime sa marque sur tant d'autres domaines.
Aspects civils et fiscaux
André Culot, Philippe De Page
Le point sur les différentes formes de cohabitation et leurs principaux aspects patrimoniaux.
La place de la faute dans le divorce - Le juge de paix et l’article 223 du Code civil - Le nouveau droit de la filiation
Jacques Fierens, Thierry Marchandise
Périodiquement depuis 175 ans, le droit belge s’attelle à la résolution de la quadrature du cercle en souhaitant permettre aux futurs ex-époux de divorcer sans procédures interminables et sans souffrances inutiles pour eux-mêmes ou leurs enfants. Si...
Première édition
Samad Belhaloumi
Depuis quelque dix ans, de nouvelles formes de gestion des populations issues de l'immigration font appel aux jeunes de la deuxième génération pour maintenir l’ordre dans leur communauté. Comment ces jeunes sont-ils perçus au sein de leur communauté...
Serge Govaert
Luc Huyse, Hilde Sabbe
Il y a un siècle et demi, il y avait en Belgique quelque 2.000 juristes. Il y en a aujourd’hui plus de 40.000. L’expansion a été spectaculaire. Elle s’est accompagnée d’évolutions profondes.C’est en sociologues que Luc Huyse et Hilde Sabbe ont fait...
Jacques Sambon, Benoît Van Keirsblick
On enseigne dans nos universités que la caractéristique principale du mineur est son incapacité générale. Il est effectivement soumis à l'autorité parentale et " bénéficie " du régime de représentation pour tous les actes un tant soit peu...
Emergence d'un nouveau statut civil
Guy Benoît, Isabelle Brandon
Le présent ouvrage a pour objet de contribuer à une meilleure compréhension des changements intervenus en matière de protection de la personne des malades mentaux et de celle des biens des personnes incapables.Les lois du 26 juin 1990 et du 18 juillet...