L'expertise médico-légale d’enfants ou de personnes âgées traumatisés nécessite une approche spécifique. L’ouvrage réunit les réflexions d’experts, afin de mieux comprendre les particularités de ces cas et de répondre aux questions juridiques qu’ils soulèvent :
L’expertise de l’enfant
- Catherine Wetzburger décrit le type de lésions subies lors de traumatismes crânio-cérébraux, mais également les causes les plus fréquentes et les séquelles qui peuvent en résulter.
- Astrid Vanden Abbeele classifie les traumatismes dentaires, définit les traitements selon qu’il s’agisse de dents lactéales ou définitives, et expose les séquelles éventuelles.
- Jocelyne Appelboom s’interroge sur les répercussions psychologiques des traumatismes. Elle pose en outre la question de l’objectivation d’un trouble psychique par l’expert.
- André Zanen expose les particularités du traumatisme oculaire dont il définit les facteurs de risque, le contexte le plus fréquent dans lequel il survient et les types de lésions observés.
- Albert De Mey s’intéresse à la correction des cicatrices à travers le rappel des trois phases principales de la cicatrisation et des facteurs l’influençant. Il présente ensuite les différents types de cicatrices.
- Jean-Luc Fagnart définit le statut juridique du foetus en droit européen et non européen ainsi que les droits de la mère. Il pose la question du dommage suite à la perte d’un foetus, et celle du droit des enfants atteints de malformations.
- Agnès Pirard s’interroge sur les critères définissant l’incapacité ou l’invalidité, à partir de cinq cas concrets.
- Jean-Pol Masson se penche sur le sort des indemnités octroyées à un mineur selon son régime d’incapacité (émancipation, administration légale ou sous tutelle).
- Pierre Lucas aborde la question de l’expertise de l’enfant traumatisé, procédure complexe car le préjudice définitif est souvent différé.
L’expertise de la personne âgée
- Jacques De Mol expose les répercussions psychologiques d’un traumatisme, notamment à travers les syndromes de démence.
- Marc Berthel définit les syndromes de régression psychomotrice et de glissement.
- Freddy Falez présente les échelles d’évaluation de la dépendance et estime leur validité en matière d’expertise.
- Thierry Pepersack définit le concept de l’évaluation gériatrique global au sein de l’examen clinique.
- Pierre Lucas s’intéresse aux particularités de l’expertise de patients traumatisés âgés, en prenant soin de distinguer les concepts de vieillissement physiologique et pathologique.
Un ouvrage qui s’adresse à toutes les personnes confrontées à cette problématique : les médecins experts, les avocats et les victimes.
Table des matières
Liste des auteurs 7
Préface 11
Pierre Lucas et Michel Stehman
L'expertise de l’ENFANT Traumatismes cranio-cérébraux 15
Catherine Wetzburger
1. Introduction 15
2. Les lésions 17
3. Séquelles 19
3.1. Séquelles motrices 19
3.2. Séquelles cognitives 19
3.3. Aptitudes intellectuelles 19
3.4. Capacités mnésiques 20
3.5. Capacités attentionnelles et exécutives 20
3.6. Langage 20
3.7. Conclusion 21
4. Les troubles d’apprentissage 21
5. Les séquelles comportementales 21
6. Les complications médicales 22
6.1. L’épilepsie 22
6.2. Les céphalées chroniques 22
6.3. Les complications infectieuses 23
6.4. Les complications ORL et ophtalmologiques 23
6.5. Growing skull fracture 23
7. Bibliographie 24
Traumatismes dentaires 25
Astrid Vanden Abbeele
1. Introduction 25
2. Classification des traumatismes dentaires 25
2.1. Les atteintes des tissus durs 25
2.2. Les atteintes des tissus parodontaux 26
3. Traitement des traumatismes dentaires 26
3.1. Dents lactéales 26
3.2. Dents définitives 27
4. Conséquences des traumatismes 27
4.1. Conséquences des traumatismes en denture lactéale sur les dents lactéales 28
4.2. Conséquences des traumatismes en denture lactéale sur les dents définitives 29
4.3. Conséquences des traumatismes sur les dents définitives 30
5. Conclusion 31
Répercussions psychologiques des traumatismes chez l’enfant 33
Jocelyne Appelboom
1. Impact de l’accident dans le temps (5) 33
1.1. La phase d’impact et de désorganisation 33
1.2. La phase de réorganisation et d’élaboration de stratégies adaptatives 33
2. Caractéristiques cliniques du PTSD chez l’enfant en fonction de l’âge 34
2.1. Entre 0 et 3 ans 34
2.2. Après 3 ans 34
3. Caractéristiques du PTSD suivant la nature de l’événement 35
3.1. Le type I 35
3.2. Le type II 35
4. Facteurs adaptatifs 35
4.1. Les facteurs propres à la nature de l’accident 35
4.2. Les facteurs propres à l’enfant 36
4.3. Les facteurs propres à la famille 37
4.4. Les facteurs propres à l’équipe soignante 37
5. Traitement du syndrome de stress post-traumatique 38
6. Conclusion 38
7. Bibliographie 39
Traumatismes oculaires 41
André Zanen
1. Introduction 41
2. Épidémiologie 42
3. Circonstances du traumatisme 42
3.1. Lieu de l’accident 42
3.2. Mécanismes du traumatisme 42
3.3. Types de lésions 43
4. Pronostic fonctionnel 43
5. Aspects particuliers chez les enfants 43
6. Conclusion 44
Atteintes cutanées 47
Albert De Mey
1. Introduction 47
2. Rappel physiologique 47
3. Facteurs influençant la cicatrisation 49
4. Types de cicatrices 49
4.1. Cicatrices normales 49
4.2. Cicatrices anormales 50
4.3. Cicatrices en U 50
4.4. Cicatrices rétractiles 50
4.5. Cicatrices anormales évitables 51
5. Conclusion 51
Aspects juridiques des traumatismes du foetus 57
Jean-Luc Fagnart
1. Le statut juridique du foetus 57
1.1. La confusion des ordres 58
1.2. La réponse du droit positif 62
2. La perte du foetus 74
2.1. Lésions congénitales 74
2.2. Traumatisme d’origine externe 75
3. La naissance d’un enfant atteint de malformations 84
3.1. Le droit de l’enfant à la réparation 84
3.2. L’évaluation du dommage 104
Conclusion 108
Invalidité ou incapacité 109
Agnès Pirard
1. Premier cas 111
2. Deuxième cas 112
3. Troisième cas 112
4. Quatrième cas 113
5. Cinquième cas 113
Essai de conclusions et propositions 113
Le sort des indemnités 117
Jean-Pol Masson
L’expertise de l’enfant 125
Pierre Lucas
1. Généralités préliminaires 125
2. Les traumatismes cranio-cérébraux 126
2.1. Introduction 126
2.2. Traumatisme sans perte ou avec brève perte de connaissance 128
2.3. Traumatisme apparemment peu sévère auquel succèdent des lésions neurologiques localisées et fixées 128
2.4. Traumatisme entraînant des modifications de la ligne de développement du sujet 128
2.5. Traumatisme du crâne chez l’enfant, suivi d’une épilepsie 129
2.6. Traumatisme du crâne chez l’enfant, avec fuite de liquide céphalo-rachidien 129
3. Les traumatismes osseux 130
3.1. Introduction et généralités 130
3.2. Les fractures diaphysaires 131
3.3. Les fractures épiphysaires 131
4. La splénectomie 135
5. Les autres séquelles nécessitant par principe des réserves pour l’avenir 136
5.1. Les cicatrices 136
5.2. Les séquelles dentaires 136
5.3. Les séquelles hormonales 136
5.4. Les séquelles des organes sexuels 137
6. La consolidation chez l’enfant 137
7. Les chefs de préjudices chez l’enfant 138
7.1. L’AIPP temporaire 138
7.2. L’incapacité personnelle temporaire 138
7.3. L’incapacité temporaire de travail 138
7.4. Le quantum doloris temporaire 139
7.5. L’incapacité personnelle permanente 139
7.6. L’incapacité permanente de travail 139
7.7. Le dommage moral 140
7.8. Le préjudice d’agrément 140
7.9. Le préjudice esthétique 140
7.10. Le préjudice sexuel 140
7.11. L’aide d’une tierce personne 141
7.12. Les préjudices faussement réputés spécifiques 141
L’expertise de LA PERSONNE ÂGÉE Répercussions psychologiques des traumatismes chez la personne âgée 145
Jacques De Mol
1. Introduction 145
2. Syndromes démentiels 146
2.1. Démences curables chirurgicalement 146
2.2. Démences post-traumatiques 149
2.3. Diagnostic différentiel 151
3. Syndromes psychiatriques 154
3.1. Syndromes dépressifs pseudo-démentiels 154
3.2. Syndrome confusionnel 156
3.3. Syndrome de glissement 157
3.4. Syndrome de régression 158
4. L’expertise psychologique du sujet âgé 159
5. Bibliographie 161
Syndrome de régression psychomotrice et syndrome de glissement 163
Marc Berthel
1. Introduction 163
2. Le syndrome de régression psychomotrice ou de désadaptation posturale 163
2.1. Présentation clinique 163
2.2. Conduite à tenir 164
2.3. Physiopathologie 165
2.4. Circonstances de survenue 166
3. Le syndrome de glissement 167
Méthodologie d’examen clinique 169
Thierry Pepersack
1. Introduction 169
2. Définition du patient « gériatrique » 169
3. Le concept de l’évaluation gériatrique globale 172
4. L’anamnèse 174
5. L’examen physique et les examens complémentaires 175
6. L’évaluation fonctionnelle – Concepts généraux 175
7. Qualité de vie 177
8. Conclusions 177
9. Bibliographie 178
Utilité des échelles d’évaluation de la dépendance 181
Freddy Falez
1. Caractères de la dépendance 181
2. Échelles de dépendance 181
2.1. Validité des échelles d’évaluation 182
2.2. Échelles utilisées en Belgique 185
4. Conclusions générales 204
5. Bibliographie 205
Annexe 1 : Lignes directrices pour l’interprétation de l’échelle de l’INAMI 206
Annexe 2 : Mini Mental State Examination (MMSE) 211
Annexe 3 : Guide d’évaluation de la Prévoyance Sociale 213
Annexe 4 : Lignes directrices de la grille AGGIR 221
L’expertise de la personne âgée 247
Pierre Lucas
1. Introduction 247
2. Le vieillissement 247
2.1. Le vieillissement physiologique 248
2.2. Le vieillissement pathologique 252
3. Le concept de fragilité 253
4. La perte d’autonomie 253
5. Les syndromes de régression et de glissement 254
6. Considérations médico-légales 254
6.1. Aptitude versus performance 254
6.2. Dommage corporel et préjudice 255
6.3. L’imputabilité 255
6.4. L’ITT, l’AIPP, la date de consolidation 256
7. La consolidation 257
7.1. La séquelle habituelle 257
7.2. La séquelle aggravée 258
7.3. Le vieillissement physiologique aggravé 258
7.4. Le vieillissement pathologique aggravé 258
8. L’institutionnalisation 259
9. L’état antérieur 260
9.1. L’âge, état antérieur non pathologique ou état antérieur « pathologique normal » 260
9.2. L’état antérieur pathologique indépendant du vieillissement 261
9.3. L’importance de l’anamnèse 262
10. L’espérance de vie 262
11. Conclusions 263
Aspects juridiques de l’évaluation du dommage de la personne âgée 265
Jean-Luc Fagnart
1. L’accident de la personne âgée 266
1.1. Le fait générateur de l’accident 266
1.2. Le lien de causalité 268
1.3. Le dommage 277
2. Le vieillissement de la personne accidentée 278
2.1. La problématique 278
2.2. L’évaluation des dommages futurs 279
2.3. Les réserves 280