Bien-être au travail et responsabilité pénale

Chronique de jurisprudence

Préface de Henri Bosly
Cette chronique analyse les décisions judiciaires – souvent inédites – émanant de la quasi-totalité des tribunaux du pays.
Reflet fidèle de la jurisprudence en matière d'accidents du travail, l’ouvrage est structuré en quatre parties.
La première partie retrace l’évolution de la législation depuis le règlement général sur la protection du travail jusqu’au code sur le bien-être au travail.
Après un rappel des principes gouvernant la responsabilité pénale des divers acteurs du droit social, les auteurs analysent, dans la deuxième partie, la jurisprudence rendue en cas d’accidents du travail ou d’infractions à la réglementation sur le bien-être au travail.
La troisième partie traite des diverses infractions en matière de sécurité du travail qui ont donné lieu à des poursuites judiciaires.
La quatrième partie propose un relevé chronologique des peines prononcées par les juridictions répressives.
En annexe, le lecteur trouvera la reproduction de décisions inédites importantes qui font l’objet d’un commentaire dans l’ouvrage.

Livre broché - 47,20 €

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Spécifications


Éditeur
Anthemis
Marque d'éditeur
Presses universitaires de Louvain
Partie du titre
Numéro 1
Préface de
Henri Bosly,
Auteur
François Lagasse, Michel Palumbo,
Collection
Perspectives de droit social
Langue
français
Catégorie (éditeur)
Droit > Droit social
BISAC Subject Heading
LAW000000 LAW
BIC subject category (UK)
L Law > J Society & social sciences
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
Date de première publication du titre
01 janvier 2006
Type d'ouvrage
Monographie

Paperback


Date de publication
01 janvier 2008
ISBN-13
978-2-87456-054-5
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 128
Code interne
9782874560545
Poids
192 grammes
Prix
18,00 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Sommaire


Avant-propos / Foreword 7
Introduction / Introduction 11
Interview de Jürg Conzett / Interview with Jürg Conzett 16
Contributions
Des méthodes et des outils en conception structurale : état de la question provisoire 47
Un outil automatisé expérimental pour accompagner la morphogenèse structurale : approches et principes 53
Recherche d'équilibre et d'optimalité au travers d'un processus de conception intégrée 61
Quelle structure pour quel espace ? 69
La conception des structures à l’épreuve du matériau. L’exemple du matériau bois. 77
Développement d’éléments d’optimisation structurale à l’usage des architectes 83
Couverture du Carré des Arts : valeur d’usage et nécessité 93
EUROCODES : limitations pour la fiabilité, la conception et l’optimisation structurale 99
L’interaction entre les aspects architecturaux et techniques dans l’exemple du Palazzo della Regione
/ The interaction between architectural and technical aspects in the example of Palazzo della Regione 109
Projets / Projects
Laurent Ney
Auvent à / in Kiel 136
Musée à / in Amsterdam 138
Passerelle à / in Knokke 142
Passerelle à / in Courtrai 144
Jean-Marie Cremer
Pont du Pays de / of Liège 148
Country-hall à / in Liège 150
Grand stade de / of Lille 152
Jürg Conzett
Trois ponts à Vals / three bridges in Vals 158
Kongresshaus à / in Zurich 166
Bureaux à / in Coire 170
Deux passerelles sur l’Aar / Two footbridges on the river Aare 174
Voiles cisaillés et mise en place structurale / Shear walls and their use in structures 178
Discussions & éléments techniques / technical elements
Entretien avec Jürg Conzett / Discussion with Jürg Conzett 182
Échanges avec les orateurs du séminaire / Discussions with the speakers at the seminar 203
Conclusions / Conclusions
Conclusions / Conclusions 233
Crédits / Credits 237