L'asile psychiatrique est incontestablement un lieu d’enfermement. Mais il fût aussi un lieu de rencontre : celle du cinéma et de la psychiatrie. Lees verder
Tout au long de sa courte histoire, la machine cinématographique s'est attelée à mettre en images l’intérieur (et l’intériorité) de cette institution, dont le caractère mystérieux a eu tôt fait d’offrir un terrain de jeu fécond pour
l’imaginaire des réalisateurs, ainsi que pour leurs velléités critiques. Cet ouvrage se propose d’explorer la complexité de cette rencontre à partir de différents films. De Caligari à Shutter Island, de Titicut Follies à 12 jours, l’image de l’institution se transforme en même temps que l’histoire de la psychiatrie va de crises en bifurcations. Tantôt dépeint sous les traits d’une institution totalitaire où les malades ne sont peut-être pas ceux que l’on croit, tantôt conçu comme lieu où la vérité du récit est elle-même inquiétée par le trouble qui s’y déploie, le cinéma n’aura cessé de porter, voire de fabriquer la mémoire de l’asile, de la faire déborder par son propre contenu, travaillant par-là la profondeur de nos imaginaires, dialoguant de près avec notre étrangeté, et critiquant du même coup les traitements réservés à celles et ceux que notre Histoire a exclus de l’espace de la raison. Qu’on les juge authentiques ou fantasmées, il se pourrait bien qu’à la surface des images de l’asile scintillent les bribes de notre expérience de la folie qui, une fois installée entre les murs de l’institution, a pris des allures de cauchemar ; un mauvais rêve dont les figures spectrales se dérobent à notre regard, mais continuent de hanter notre contemporanéité par le biais du grand écran et de son pouvoir.
Table des matières
Introduction – Le cadre constitutionnel 7 Xavier Ghuysen
Section 1. Remarques liminaires 7
Section 2. Communautarisation de l'enseignement – Compétence législative des Communautés 8
Section 3. La liberté de l’enseignement 9
§ 1. Liberté de créer des écoles 9
§ 2. Liberté de choix des parents 10
Section 4. Le(s) principe(s) d’égalité 11
Section 5. Droit à l’enseignement et gratuité de l’enseignement 14
§ 1. Droit à l’enseignement 14
§ 2. Gratuité de l’enseignement 17
Conclusion 20
Les recours juridictionnels exercés par les élèves et les étudiants – Au secours, les juges ! 21 Jean-Marie Dermagne
Introduction – Levons le voile 21
Section 1. L’instruction, une faveur ou un droit? 22
Section 2. Pourquoi pas un juge pédagogue? 23
Section 3. Les raisons de se plaindre? 24
Section 4. Un juge, mais lequel? 25
Section 5. Que peut-on attendre du juge? 28
Section 6. Quels sont les écueils? 33
§ 1. L’incompétence qui surprend 34
§ 2. Le retard pour agir 34
§ 3. L’intérêt qui s’évapore 35
§ 4. Les recours qu’on oublie 36
§ 5. La marginalité du contrôle 37
La Communauté française ne peut pas accueillir tous les étudiants d’Europe, mais elle doit en prendre fidèlement plus que sa part 39 Xavier Delgrange, Mathias el Berhoumi et Luc Detroux
Section 1. L’irrésistible ascension du droit européen de l’enseignement supérieur 40
Section 2. Les États membres condamnés à renoncer à la démocratisation de l’enseignement? 48
Section 3. Le décret «non-résidents», vers une prise en compte des effets pervers de la libre circulation? 55
§ 1. Le renoncement de la Commission européenne 57
§ 2. L’infléchissement de la jurisprudence de la C.J.U.E. 57
§ 3. L’annulation partielle par la Cour constitutionnelle 60
§ 4. L’extension du décret «non-résidents» 63
Les accidents du travail dans l’enseignement : questions choisies 69 Anne Villers et Julie D’ hautcourt Introduction 69
Section 1. La notion d’accident du travail 70
§ 1. Définition légale 70
§ 2. Quelques exemples et évolution 70
Section 2. La réparation du dommage 74
§ 1. Les textes 74
§ 2. Les frais médicaux et de déplacement 75
§ 3. L’incapacité temporaire 76
§ 4. L’incapacité permanente 76
§ 5. La problématique des absences au travail postérieures à la date de consolidation 79
Section 3. La procédure administrative 85
§ 1. La déclaration d’accident 85
§ 2. L’examen médical 86
§ 3. La décision administrative 86
Section 4. La procédure judiciaire 87
Section 5. Les procédures en révision et en aggravation 87
§ 1. La procédure en révision 87
§ 2. La procédure en aggravation 88
Annexes 90
Le droit à l’aide sociale des étudiants 107 France Lambinet et Steve Gilson
Introduction – Objectif de la contribution et notion d’aide sociale 107
Section 1. L’étudiant et le droit à l’intégration sociale 109
§ 1. L’âge comme condition du droit à l’intégration sociale 109
§ 2. L’intégration sociale des étudiants dans le cadre de la loi du 26 mai 2002 109
Section 2. L’étudiant et le droit à l’aide sociale au sens strict 143
§ 1. L’absence de condition d’âge 144
§ 2. L’aide sociale ouverte au mineur 144
§ 3. L’articulation de l’aide sociale et de l’aide à la jeunesse 145
§ 4. Articulation des solidarités étatique et familiale 147
§ 5. L’aide aux études 148
Section 3. La compétence territoriale des C.P.A.S. envers les jeunes 152
Section 4. Le droit au recours du mineur 154
Conclusion 155
Réguler par décret les inscriptions dans les écoles : mission impossible ? 159 André Van De Weyer
Introduction 159
Section 1. Les sources du problème 159
§ 1. Le niveau de l’enseignement francophone 159
§ 2. Le taux d’échec et de redoublement 161
§ 3. La structure de l’enseignement belge 162
§ 4. La pénurie d’enseignants 163
Section 2. Les premiers décrets 165
§ 1. Les «discriminations positives» 165
§ 2. Le décret «Missions» 166
§ 3. Le premier décret «Inscriptions» 167
§ 4. Le décret «Mixité sociale» 168
Section 3. Le décret «Simonet» 170
§ 1. Les élèves prioritaires 171
§ 2. Le mode de classement des autres candidats à l’inscription 172
§ 3. Le déroulement des opérations 173
Section 4. Contestations et recours 174
§ 1. Recours contre le premier décret «Inscriptions» 175
§ 2. Recours contre l’application même du décret 175
§ 3. Écoles primaires situées en Flandre 176
§ 4. Commune située loin de toute école secondaire 179
Section 5. La situation actuelle 188
§ 1. Des chiffres concrets 188
§ 2. Des points peut-être perfectibles 189
§ 3. Des problèmes plus difficiles à résoudre 190
§ 4. Quel avenir pour le décret «Inscriptions»? 194
Conclusion 195
La responsabilité civile des enseignants 199 Etienne Montero
Section 1. La responsabilité présumée des «instituteurs» 201
§ 1. Conditions d’application 202
§ 2. Effets de la présomption et échappatoires 211
Section 2. Autres recours à disposition de la victime 218
§ 1. La responsabilité personnelle de l’instituteur 218
§ 2. La responsabilité de l’institution d’enseignement 219
Réflexions finales 223