Catherine Boulanger, Paul Brasseur
Steve Gilson
Les problématiques de la discipline et de la surveillance dans la relation de travail ont donné lieu à relativement peu de développements doctrinaux les analysant de manière conjointe et approfondie. C'est pourquoi l’Association des Juristes Namurois...
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Marc Morsa, Sean Van Raepenbusch
Un outil indispensable pour les praticiens du droit de la sécurité sociale La libre circulation des personnes à l'intérieur de l’Union constitue une des conditions de la réalisation du marché intérieur. Afin de rendre cette liberté efficiente,...
Notion, évolutions, questions spéciales
Paul Brasseur, Rodrigue Capart
Une synthèse actuelle, complète et incontournable ! Le congé pour motif grave – soit, en pratique le plus souvent, un licenciement pour motif grave – a une place très importante dans la pratique du droit social. Il permet à l'auteur du congé de...
Tome 1 - Le cadre institutionnel de la concertation sociale
Michel Davagle
Gilbert Demez
La concertation sociale a pour fonction essentielle de réguler les rapports qui s'établissent entre les employeurs et les travailleurs.
Les technologies de l'information et de la communication dans les relations de travail
David de Roy, Steve Gilson
Karen Rosier
Cet ouvrage collectif a pour ambition de traiter différentes problématiques juridiques liées à l'utilisation de l’outil de communication (ordinateur, e-mail, internet, GPS, etc.) dans le contexte de la relation de travail.
Paul Brasseur, Jean-Philippe Cordier
La problématique de la modification unilatérale du contrat de travail est très fréquente dans la pratique.
Notions, évolutions, questions spéciales
Charles-Eric Clesse, Steve Gilson
Viviane Vannes, Aurélie Roger
La problématique de l’abus du droit de rupture du contrat de travail est ancienne mais continue à susciter d’importants développements doctrinaux et jurisprudentiels. Il s’agit d’un sujet essentiel pour les praticiens du droit social. Le Jeune...
Charles-Eric Clesse
Jean-Claude Heirman
Un guide pour toute personne confrontée aux services d’inspection La plupart des inspections sociales trouvent la source de leur compétence dans la loi du 16 novembre 1972 concernant l’inspection du travail qui détermine les attributions des...
Actualités et prospectives
Charles-Eric Clesse, Dominique Hautier
Fin mars 2007, le projet de code de droit pénal social a été déposé à la Chambre. Son adoption devrait intervenir dans la législature à venir. Cet ouvrage réunit les contributions de cinq praticiens de la matière. Au-delà de l'état actuel du droit...
Chronique de jurisprudence
Henri Bosly
François Lagasse, Michel Palumbo
Cette chronique analyse les décisions judiciaires – souvent inédites – émanant de la quasi-totalité des tribunaux du pays. Reflet fidèle de la jurisprudence en matière d'accidents du travail, l’ouvrage est structuré en quatre parties. La première...