Jacques Clesse
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Works involving Jacques Clesse
La rupture du contrat de travail : entre harmonisation et discrimination
First Edition
Arnaud Bindels, Paul Brasseur
Le droit du travail a connu récemment d'importants bouleversements. Grâce à la création du statut dit « unique », les délais de préavis entre les ouvriers et les employés ont enfin été harmonisés pour la plupart des travailleurs. Des modifications substantielles en ont découlé : la suppression de la clause d’essai, la généralisation d’une...
La protection des représentants du personnel
20 ans d'application de la loi du 19 mars 1991
Fabienne Bouquelle, Vincent Busschaert
Hervé Deckers, Laurent Dear
À l'occasion du vingtième anniversaire de la loi du 19 mars 1991 relative à la protection des représentants du personnel, d’éminents spécialistes présentent un bilan détaillé de l’application de cette loi.
Le licenciement abusif
Notions, évolutions, questions spéciales
Charles-Eric Clesse, Steve Gilson
Viviane Vannes, Aurélie Roger
La problématique de l’abus du droit de rupture du contrat de travail est ancienne mais continue à susciter d’importants développements doctrinaux et jurisprudentiels. Il s’agit d’un sujet essentiel pour les praticiens du droit social. Le Jeune...
La nouvelle loi sur les relations de travail
Premier état et perspectives
Jacques Clesse, Jean-Louis Davain
Cet ouvrage propose un premier commentaire des dispositions relatives à la nature des relations de travail contenues dans la loi programme du 27 décembre 2006.Les auteurs donnent des réponses concrètes aux questions que se posent les praticiens...
Questions choisies de droit social
CUP 133
Sandra Billy, Paul Brasseur
Jacques Clesse, Michel Dumont
Distinction entre ouvriers et employés - Harcèlement - Code pénal social - Contractuel de la fonction publique Le droit du travail se fait violence. Il doit évoluer sous la pression conjointe de la crise (loi du 12 avril 2011) et de la Cour...
Actualités de droit social
Revenu d'intégration sociale, activation chômage et règlement collectif de dettes - CUP 116
Hakim Boularbah, Elise Dermine
Jacques Clesse, Michel Dumont
Deux thèmes principaux ont été retenus en fonction des questions qui se posent avec acuité aux juridictions du travail. Le premier porte sur la figure du contrat en droit de la sécurité sociale : l'État social actif y a introduit la notion de contrat...