L'optimalisation fiscale et financière du patrimoine immobilier

L'immobilier occupe traditionnellement une place importante dans le patrimoine des particuliers comme des entreprises. Afin d’optimaliser tant fiscalement que financièrement l’acquisition, la gestion et la transmission des valeurs immobilières en Belgique et à l’étranger, les professionnels se doivent de maîtriser parfaitement des notions pointues en droit civil, fiscal et financier.

Cet ouvrage analyse les principales techniques qui peuvent être conseillées à un investisseur avisé. À l’aide de nombreux exemples et en s’appuyant sur l’actualité juridique, les auteurs répondent notamment aux questions suivantes :

- Comment mettre en place une structure de démembrement de propriété fiable sur le plan civil et fiscalement attractive ? Quelles sont les alternatives à cette opération ?

- Comment planifier une succession comportant une part significative de valeurs immobilières ? Quels en sont les effets civils et fiscaux ?

- Comment gérer la succession entre conjoints, mariés ou non mariés ? Avec quelles spécificités pour ceux qui possèdent un immeuble à l’étranger ?

- Comment la constitution d’une société immobilière permet-elle de réduire le coût fiscal d’une transmission du patrimoine ?

- Quelles sont les structures permettant d’optimaliser l’application de la T.V.A. sur les biens immeubles ? Quelles sont les alternatives à la location immobilière classique ?

- Quelles sont les conséquences fiscales et patrimoniales de la détention d’un immeuble en France, en nom propre ou par l’intermédiaire d’une société ?

- Comment rentabiliser au mieux son actif immobilier, qu’il s’agisse d’un investissement direct ou indirect ?

Cette nouvelle édition intègre les nombreuses modifications récentes en matière d’impôts directs, droits d’enregistrement et T.V.A., dont notamment les mesures fiscales adoptées fin 2011 et début 2012. L’ouvrage élargit le débat en intégrant deux nouvelles parties : l’une relative à la taxation de la détention d’un immeuble à l’étranger, l’autre aux aspects financiers d’un investissement immobilier.