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Sébastien Van Drooghenbroeck
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Titres avec la participation de Sébastien Van Drooghenbroeck
La proportionnalité dans le droit de la convention européenne des droits de l'homme
Prendre l'idée simple au sérieux
Sébastien Van Drooghenbroeck
La première vertue de la proportionnalité serait sa simplicité, son intimité avec le "bon sens commun". Sous son règne , foin d'un Droit aveugle, adjugeant par syllogisme des règles générales et rigides. La proportionnalité propose au contraire un...
Droits fondamentaux en mouvement
CUP 137
Antoine Bailleux, Emmanuelle Bribosia
Sébastien Van Drooghenbroeck, Patrick Wautelet
La liberté de presse , la non-discrimination en assurance, la Charte des droits fondamentaux, l'interdiction des signes religieux Les droits fondamentaux sont toujours en mouvement, bien souvent en progrès, mais aussi menacés…