Cet ouvrage s'inscrit dans le prolongement des travaux réalisés dans le cadre du Projet inter-universitaire de recherche sur le secteur non marchand, initié en 1998 sous l’égide de la Fondation Roi Baudouin en partenariat avec la Confédération des... Read More
Le secteur non marchand rassemble principalement les services publics et les associations qui œuvrent dans les domaines de la santé, de l'éducation, de l’action sociale, de la culture,... Ces activités suscitent depuis quelques années des débats de plus en plus nombreux, tant dans l’opinion que dans les milieux politiques : coût de financement du non-marchand, modalités de subsidiation du monde associatif, défense de l’emploi et des revenus salariaux, etc. Malheureusement, ce débat souffrait jusqu’ici d’un manque de délimitation claire du champ concerné. Les définitions généralement rencontrées du non-marchand étaient en effet souvent imprécises, voire contradictoires entre elles. De plus, le poids économique de ce secteur, notamment en termes d’emplois, était encore largement méconnu. Ces lacunes sont aujourd’hui comblées avec le présent ouvrage, qui propose à la fois une meilleure identification et une meilleure quantification du secteur non marchand. On y trouvera non seulement une définition rigoureuse et argumentée du secteur, comprenant notamment la formulation d’une nomenclature d’activités appropriée, mais également, illustrée par une soixantaine de tableaux, la première analyse chiffrée de l’emploi non marchand et de la valeur ajoutée qu’il génère.
Préambule....................................................5
Introduction générale........................................7
Chapitre 1 : Définition et délimitation du secteur
non marchand.................................................9
Introduction.................................................9
1.1.Définition théorique du secteur non marchand............10
1.1.1.Les définitions du marché et la notion de non-marchand10
1.1.2.Le classement des organisations économiques...........15
1.1.3.Synthèse : proposition de définition théorique
du non-marchand.......................................18
1.2. Définition pratique du secteur non marchand...........22
1.2.1.Les difficultés de mise en œuvre
de la définition théorique............................22
1.2.2.Non-marchand au sens large, non-marchand
au sens restreint.....................................23
1.2.3.La nomenclature des activités non marchandes..........24
1.2.4.Synthèse : proposition de définition
pratique du non-marchand..............................26
Chapitre 2 : L'emploi salarié dans le secteur non marchand..29
Introduction................................................29
2.1.L'emploi salarié dans les ASBL..........................29
2.1.1.L'emploi dans les ASBL : éléments de synthèse.........30
2.1.2.Le personnel propre des ASBL..........................33
2.1.3.La répartition des ASBL par classes
d'emplois (fichier DBRIS).............................41
2.2. L’emploi salarié dans le secteur public...............47
2.2.1.Pouvoirs central (Fédéral, Régions, Communautés)......47
2.2.2.Pouvoirs locaux
(communes, CPAS, intercommunales, provinces)..........51
2.3. L’emploi salarié dans les principales
branches du non-marchand..............................57
2.3.1.Culture, Sports et Loisirs............................60
2.3.2.Education.............................................61
2.3.3.Santé.................................................62
2.3.4.Action sociale........................................63
2.4. L’emploi salarié du secteur non marchand : synthèse...64
2.4.1.Répartition de l’emploi salarié dans
le secteur non marchand...............................64
2.4.2.Importance relative du secteur non marchand
dans l’emploi salarié en Belgique.....................70
Chapitre 3 : La valeur ajoutée du secteur non marchand......73
Introduction................................................73
3.1. La masse salariale du secteur non marchand...........74
3.1.1. Masse salariale et statistiques......................74
3.1.2. La masse salariale et le coût salarial
unitaire dans le secteur non marchand................75
3.2. Estimation de la valeur ajoutée du non-marchand......76
3.2.1. Passage de la masse salariale à la valeur ajoutée....76
3.2.2. La valeur ajoutée du non-marchand : mesure chiffrée..79
Synthèse et conclusions.....................................85
Annexes.....................................................89
Annexe 1 : Nomenclature des activités non marchandes........89
Annexe 2 : Les statistiques de l’ONSS et de l’ONSS-APL......93
Annexe 3 : Tableaux statistiques détaillés..................98
Notes......................................................133
Bibliographie..............................................139