Coordination sécurité et santé sur chantiers temporaires et mobiles

Contents

Liste des abréviations

Préface

LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION

1. – Le secteur de la construction en Europe et sur le plan mondial
2. – Particularités du secteur de la construction
   1. Processus décisionnel et études lors de la phase « projet de l'ouvrage »
   2. Clauses contractuelles et statuts professionnels très divers
   3. L’organisation du travail, types et tailles des chantiers
   4. Les intervenants et le bien-être au travail dans l’acte de construire
   5. Les principaux risques dans la construction
   6. Le secteur de la construction en Europe et la prévention des risques pour la sécurité et la santé au travail
3. – Prescriptions internationales dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail dans l’industrie de la construction
   1. Le Bureau International du Travail : La Convention 167 sur la sécurité et la santé dans la construction (1988)
   2. Les directives européennes
   3. Action des partenaires sociaux au niveau européen  

LA COORDINATION « SÉCURITÉ ET SANTÉ » SUR LES CHANTIERS TEMPORAIRES OU MOBILES EN BELGIQUE

4. – ÉVOLUTION DE LA RÉGLEMENTATION
   1. Au niveau international
   2. Belgique : De la sécurité au travail au bien-être des travailleurs au travail
5. – L’ARRÊTÉ ROYAL DU 25 JANVIER 2001 CONCERNANT LES CHANTIERS TEMPORAIRES OU MOBILES (M.B. 07.02.2001)
   1. Évolution de l’arrêté royal du 25 janvier 2001
   2. Définitions
   3. Structure de l’arrêté royal du 25 janvier 2001
   4. Coordination sécurité et santé sur les chantiers temporaires ou mobiles
      Cadre général – références réglementaires
6. – LE COORDINATEUR « SÉCURITÉ ET SANTÉ »
   1. Missions
   2. Profil
   3. Compétences
   4. Formation : termes finaux et exigences de maîtrise des coordinateurs « sécurité et santé » en Belgique
   5. Indépendance
   6. Coût
   7. Résumé – Portrait du coordinateur sécurité & santé
7. – LES INSTRUMENTS DE LA COORDINATION « SECURITÉ ET SANTÉ »
   1. Plan général de sécurité et de santé (PSS)
   2. Le journal de coordination (JC)
   3. Le dossier d’intervention ultérieure (DIU)
   4. La structure de coordination E. Synthèse
8. – LES OBLIGATIONS DES AUTRES ACTEURS LORS DU  DÉROULEMENT DU CHANTIER
   1. Notification préalable
   2. Devoirs d’information des maîtres de l’ouvrage et des maîtres d’œuvre
   3. Les obligations des employeurs (voir ci-dessus, directive-cadre 89/391/CEE)
   4. Les obligations des indépendants et des employeurs exerçant personnellement une activité professionnelle sur le chantier.
   5. Responsabilités, droits et devoirs des travailleurs
9. – ÉDUCATION, FORMATION ET INFORMATION
   1. Mise en place de stratégies d’information et de formation à la sécurité et à la santé dans l’industrie de la construction.
   2. Les domaines où la nouvelle directive « chantiers temporaires ou mobiles » rencontre des enjeux d’éducation et de formation à la sécurité et la santé dans le secteur du bâtiment et des travaux publics en Europe
10. – ÉVALUATION DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DIRECTIVE 92/57/CEE
    1. Europe
    2. Constatations et pistes d’amélioration

ANNEXES

SOURCES D’INFORMATION