Auriez-vous crié "Heil Hitler"?

La plupart des juristes ont leur idée sur le sens et l'importance du principe de sécurité juridique et, surtout, leur avis sur le mal qui semble attaquer le droit de toutes parts : l'insécurité juridique. Cet ouvrage a pour ambition de démontrer que les problèmes qui parcourent la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative à ce principe peuvent s'expliquer par la façon dont l'histoire des idées l'a façonné. Le recensement des contradictions, imprécisions et ambiguïtés dont la jurisprudence européenne est entachée permet, dans une première partie, d'illustrer le fossé existant entre le discours limpide de la Cour sur le principe et son application, paradoxalement ambiguë, incertaine et imprévisible.

L'analyse historique révèle ensuite que le principe de sécurité juridique est traversé par quatre logiques qui se sont construites au fil du temps, parfois depuis l'antiquité, et qui permettent de mieux comprendre la jurisprudence de la Cour de justice. Les deux premières sont liées au fondement du principe (la certitude pour la logique cartésienne et la confiance pour la logique fiduciaire) et les deux autres
concernent ses destinataires (le pouvoir en place pour la logique politique et les sujets de droit pour la logique subjective).

Enfin, douze suggestions sont formulées afin d'améliorer l'utilisation du principe de sécurité juridique par les juridictions de l'Union. Elles sont inspirées d'une double proposition : remplacer la logique cartésienne par la logique fiduciaire et mobiliser l'argument de sécurité juridique en priorité en faveur des individus (logique subjective) plutôt qu'en faveur des autorités (logique politique).


Paperback - In French 95.00 €

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Specifications


Publisher
Max Milo
Author
François Roux,
Language
French
Publisher Category
DUC > Philosophie et lettres
BIC subject category (UK)
HB History > HBLW 20th century history: c 1900 to c 2000 > HBWQ Second World War
Onix Audience Codes
06 Professional and scholarly
Title First Published
18 March 2014
Type of Work
Monograph

Paperback


Publication Date
01 August 2010
ISBN-13
978-2-31500-291-7
Extent
Nombre de pages de contenu principal : 176
Legal Copyright Date
D/2010/9964/21
Code
DUC223070001
Dimensions
21 x 25 x 1 cm
Weight
290 grammes
List Price
34.60 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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