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Adrien Masset

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Works involving Adrien Masset

L'enquête, les poursuites et les sanctions

L'enquête, les poursuites et les sanctions

Vincent Asselineau, Sylviane Baker

Cet ouvrage reprend les principales contributions des journées d'étude organisées par l’O.B.F.G., la Délégation des barreaux de France et l’Ordre des avocats du barreau de Luxembourg sur l’enquête et les poursuites d’une part et sur le procès d’autre part

Droit pénal financier

Droit pénal financier

Dirigeants d'entreprise, responsables publics et professionnels du conseil face à la fraude

Yves Brulard, Laetitia Dumont

Gérard Delvaux, François Stevenart Meeûs

Quelles responsabilités et quelles sanctions ? Que ce soit dans les secteurs économiques ou juridiques, les entreprises et les professionnels sont quasi quotidiennement confrontés aux matières complexes du droit financier. Parallèlement, les domaines...

L'exécution des condamnations pénales

L'exécution des condamnations pénales

CUP 101

Adrien Masset

Marie-Aude Beernaert, Frédéric Close

La matière de l'exécution des condamnations pénales est en pleine évolution, en témoignent les nombreuses possibilités que se voit reconnaître aujourd'hui l'avocat pour assurer la défense des droits de son client incarcéré pour l'exécution d'une peine...

Actualités de droit pénal

Actualités de droit pénal

CUP 128

Nicolas Banneux, Sandra Berbuto

Loi Salduz, cour d'assises, transaction pénale : évolutions ou révolution de la procédure? La Cour européenne des droits de l'homme a obligé le législateur belge à modifier substantiellement certains aspects de la procédure pénale. (...)

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