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Contents

Avant-propos
Entrée en matière : définir la loi
CHAPITRE I — L'héritage franc 
1. Leges salicae/barbarorum 
2. Capitularia carolingiens 
Un contexte
Des acteurs
Une postérité 
CHAPITR E II — Novas leges condere
I. À la recherche des prémisses
1. L'ombre des lois franques 
2. L'estompement de la mémoire romain
3. L'impact du droit canonique
4. Lex et consuetudo : cohabiter avec la coutume
5. La parole et l'écrit 
II . Une authentique démarche législative 
1. Des « lois » par leur forme 
2. Lex et iustitia : une relation à la justice 
3. De « vraies » novae leges 
4. Les privilèges, une législation « particulariste » 
5. Quelques « cas » débroussaillés… 

CHAPITR E III — Concéder et négocier
1. Les chartes de franchises rurales
2. Les premières « landcharters » : « des » sujets, « une » norme
3. Les « paix » liégeoises 
CHAPITR E IV — Une « renaissance » avérée
I. La force de la loi 
1. La souveraineté 
2. La « science » et la « grâce » du législateur 
3. La clause du « plaisir » 
4. Le droit d'interprétation 
II . Des objectifs affirmés 
1. Le « bien commun »
2. La paix et la justice
3. La « police » 
III . Des modèles et des relais communaux 
1. Une potestas statuendi 
2. La sphère des métiers
3. Concurrence ou relais ? 
IV . Des plumes autorisées, des auteurs pragmatiques 
1. De rares témoignages 
2. Nulla iustitia sine legibus ? 
CHAPITR E V — Une législation « galopante » ? 
Un préalable ? L'affirmation de souveraineté 
I. Aperçu thématique 
1. Des ordonnances pour des pays 
2. Des normes à répéter
II . Un travail d'intégration 
1. Intervenir et « réformer » 
2. Hiérarchiser les normes 
III . Liens et contraintes

1. Le relais des coutumes 
2. Valeurs affirmées et situations conflictuelles 
3. Le rôle des assemblées d'états 
CHAPITR E VI — Consulter, écouter des hommes 
1. Au coeur d'un processus 
2. Avis et conseils 
3. Mentions de service : un trésor… 
4. Au « coup par coup » plus qu'en toute « logique » 
CHAPITR E VII — Programmer, fédérer, ménager 
I. Vers une législation « générale » : un programme ? 
1. Horizons nouveaux, dimension nouvelle 
2. Observer les adresses 
II . L’action des conseils provinciaux 
1. Légiférer ? 
2. Interpréter ? 
III . La voix des États généraux 
1. Conscience et expression d’intérêts communs 
2. Une part effective ? 
3. Un notable sursaut 
CHAPITR E VIII — De s outils pour « l’État moderne » 
I. Des fils conducteurs… 
1. Une législation cohérente
2. Des textes clés pour un programme ? 
3. La gouvernance et l’administration 
4. Un témoignage autorisé 
II . Le champ d’action du Conseil privé 
III . Une marque « castillane » ? 
IV . De nouveaux chantiers… 
1. Un chapelet de textes contre l’hérésie 
2. À l’heure de l’économie-monde : le grand commerce et le droit maritime 

3. Une réforme capitale : les ordonnances criminelles de 1570 
V. L’homologation des coutumes 
1. Une démarche et ses prémices 
Des coutumes à maîtriser 
Un texte pilote et ses premiers effets 
Une entreprise de (très) longue haleine
2. Un « dialogue » entre coutume et loi ? 
VI . Loi du prince et « réception »
du droit romano-canonique
VII . Législation à la ville et aux champs
1. Une forte tradition urbaine
2. Le plat pays et ses seigneurs 
CHAPITR E IX — Autour de l’Édit perpétuel 
1. Les Archiducs : initiative et dépendance 
2. Le couronnement d’une tradition ? 
3. Reflets et effets 
CHAPITR E X — Sous les derniers monarques d’Espagne :
impuissance et vacuité ? 
1. De possibles acteurs 
2. Une typologie des ordonnances ?
3. Les lois et l’Église 
4. Légiférer en temps de crises 
CHAPITR E XI — La principauté de Liège : similitudes et
singularités 
1. L’emprise du prince et de son conseil 
2. Les grands axes d’une législation 
3. Liège terre d’Empire et d’Église 
CHAPITR E XII — Réformer sans bouleverser : la méthode
autrichienne
1. La loi et le Conseil privé 

2. Les formes de la loi
3. Une démarche régulatrice
4. De grands enjeux économiques 
5. Des Pays-Bas encore très « provinciaux »… 
CHAPITR E XIII — Joseph ii ou quand l’abondance nuit…
1. Une vision de gouvernement 
2. Un crescendo législatif 
3. L’engrenage d’une rupture 
CHAPITR E XIV — Épilogue : Du passé faisons table rase… 
1. Les derniers feux de l’Ancien Régime 
2. Un patrimoine législatif totalement aboli 
CHAPITR E XV — Publier, à travers les siècles 
I. Publicatio est de natura legis (Balde) 
1. Un bref retour aux sources 
2. Acteurs et compétences 
3. Publier et republier, sans cesse sur le métier… 
4. Diffusion : pour qui et comment ? 
II . « T oute la publicité possible… » 
1. Une pratique uniforme pour des objets multiples 
2. En temps, en heure, en lieu 
3. La loi et le prône 
4. À cor et à cri…
5. Quand l’écrit vient à la rescousse : l’affichage 
6. Traduire et imprimer 
Conclusion — « U ne chose grande, importante et
délicate » 
Références bibliographiques
Index des noms de lieux, d’institutions et de personnes