Le droit en transition

Contents

Table des matières abrégée

INTRODUCTION

Le droit en transition. La science juridique face aux défis d'une prospérité sans croissance
Antoine Bailleux 9

PARTIE 1
Intervenir dans le débat.

Rôle du juriste et fondements du droit en transition
La science juridique face à l'hypothèse de la post-croissance : méthodologie, critique
et analyse écosystémique du droit
Julien Bétaille 67
Le droit en transition : le droit de la gouvernance et le paradigme cybernétique
Stéphane Bernatchez 85
La relation au coeur du droit et de la transition
Jérémie van Meerbeeck 109
Trilogie du droit en transition. Sacré du commun, réciprocité du politique, internationalité de l’humain
Alain Papaux 149

PARTIE 2
Cartographier le rapport de forces.
Quelle autonomie par-delà le marché ?

Font-ils fi des femmes ? Le genre, l’impératif de croissance et les projets de transition
(économique, écologique et politique)
Diane Bernard 187
Le droit social et le productivisme. Droit de la croissance ou droit de l’autonomie ?
Une cartographie du rapport de forces
Elise Dermine et Daniel Dumont 207
Est-il pertinent de définir légalement et de pénaliser les pratiques d’obsolescence prématurée ?
Analyse de la loi française au regard des récentes décisions italiennes contre Apple et Samsung
Anaïs Michel 245
Les communs numériques et les outils juridiques de la transition
Alain Strowel 285

PARTIE 3
Repenser les catégories juridiques.
Un droit fondé sur la vulnérabilité du vivant
Croissance économique et droits de l’Homme, un mariage impossible ?
Emmanuel Babissagana 333
Redécouvrir le droit de l’égalité : condition nécessaire d’une prospérité sans croissance ?
Julie Ringelheim 375
Les animaux, sujets de droit ?
Claire Vial 395
La personnalisation de la nature et ses alternatives
François Ost 413

PARTIE 4
Réinventer les dispositifs.
L’avenir démocratique de la transition
Constitution, conscience du long terme et justice intergénérationnelle
Mathias El Berhoumi et John Pitseys 441
L’écologie politique au risque de l’épistocratie. Une lecture de la crise des « gilets jaunes »
Alexandre Viala 463
Vers un État partenaire. Soutenir les innovations sociales citoyennes pour une transition juste
Olivier De Schutter et Tom Dedeurwaerdere 481

PARTIE 5
Pour (ne pas) conclure

Parmi les objets
Edwin Zaccai 519
Le droit en transition. Conclusions
Hugues Dumont 541