Mieux connus qu'il y a 50 ans, les océans restent pourtant très ignorés du grand public qui n’en voit que la surface ou la frange littorale. La maîtrise des mers a pourtant joué un rôle essentiel dans l’histoire et elle est encore plus déterminante dans une économie mondialisée où tous les pays sont interdépendants, où les flux de toutes natures n’ont jamais été aussi intenses. Ce livre fait un point à la fois technique, historique et géopolitique sur les routes maritimes, les rapports de force, les ambitions montantes autour de la mer, ainsi que sur les problématiques du futur : surpêche, énergies renouvelables, hydrocarbures off shore, réchauffement climatique… Il intéressera un très large public à l’heure où cette question entre au programme des classes de terminale.
Table des matières
Sommaire. 5
Avant-propos. 7
Jean-Luc Fagnart
Principe de précaution et responsabilité civile. 9
Jean-Luc Fagnart
Section 1 Origine du principe. 9
§ 1. Les origines anciennes. 9
§ 2. La mode actuelle. 10
§ 3. Les effets de la mode. 12
Section 2 Un principe au contenu incertain. 14
§ 1. La conception intégriste : la précaution, principe d'abstention. 14
§ 2. La conception pragmatique : la précaution, principe d'action raisonnée. 16
Section 3 Condition d’application du principe : une incertitude raisonnable. 16
Section 4 Les devoirs de précaution. 18
§ 1. L’évaluation des risques. 19
§ 2. La gestion des risques. 19
§ 3. La communication sur les risques . 22
Section 5 L’application du principe de précaution en matière de responsabilité. 24
§ 1. La faute. 25
§ 2. Le dommage . 26
§ 3. Le lien de causalité . 27
§ 3. Le risque de développement . 30
Conclusion . 32
Bibliographie indicative . 32
1. Monographies. 32
2. Articles. 33
Les risques liés aux médicaments et leur gestion. 37
Isabelle Lutte
Section 1 Le contexte du médicament. 37
§ 1. Le médicament. 37
§ 2. La recherche. 39
§ 3. Le risque inéluctable de l’industrie pharmaceutique. 42
Section 2 Le risque médicamenteux. 43
§ 1. Prévention et précaution . 43
§ 2. La définition et l’évaluation du risque médicamenteux. 45
§ 3. Le niveau d’incertitude scientifique. 46
§ 4. La gestion des risques médicamenteux. 52
Section 3 Réflexion finale : le principe de précaution est-il un outil de gestion ou une nouvelle norme juridique ?. 57
§ 1. L’outil de gestion. 57
§ 2. La norme juridique. 57
Évolution des normes européennes relatives à la sécurité des médicaments. 60
Le principe de précaution et le secteur financier. 67
Olivier Creplet
Section 1 Introduction – objet de l’étude. 67
Section 2 Le principe de précaution. 70
Section 3 Le système financier. 74
Section 4 Pénétration du discours de la précaution dans le domaine financier : la « prévention du risque systémique ». 83
Section 5 Conclusion. 87
Le principe de précaution dans le droit de l’environnement. 91
Estelle Delaunoy
Section 1 Tentative de définition. 91
Section 2 Origine historique du principe de précaution. 91
§ 1. Percée dans le droit international. 92
§ 2. Le droit communautaire. 95
§ 3. Le Conseil de l’Europe. 100
§ 4. Le droit national. 101
Section 3 Tentative de délimitation de l’application du principe de précaution. 110
§ 1. Le risque . 110
§ 2. Les dommages craints . 111
§ 3. Le proportionalité de la mesure de précaution. 113
Principe de précaution dans le secteur agroalimentaire. 115
Jonathan Darchambeau et Catherine Mélotte
Section 1 Introduction . 115
Section 2 Organismes génétiquement modifiés . 116
§ 1. Introduction . 116
§ 2. Les directives européennes sur les OGM et le principe de précaution. 117
§ 3. Le droit belge . 123
§ 4. Conclusion. 124
Section 3 La maladie de la vache folle . 125
§ 1. Historique . 125
§ 2. Application des principes de précaution par les Institutions communautaires ?. 127
§ 3. De la précaution à la précipitation… la crise E.coli ou les faiblesses du système . 129
§ 4. Le droit interne . 136
Table des matières . 139