La société professionnelle d'avocats

Sommaire

Préface ........7
Jean-Pierre de Bandt
Répartition des bénéfices entre associés : force de propulsion
ou de freinage ? ........11
Barend Blondé
Section 1 Impact énorme ........11
Section 2 La rigidité règne en maître........ 12
Section 3 Bonnes pratiques........ 13
La répartition des bénéfices entre avocats : entre Narcisse et Vulcain ........15
Patrick De Wolf
Section 1 La société civile comme véhicule d'exercice en
commun de l'activité d’avocat ........15
Section 2 Mutations dans l’exercice de la profession........ 16
Section 3 Un rappel des règles légales........ 18
Section 4 Le choix de la forme de société ........19
Section 5 Capital financier versus capital humain 1........9
Section 6 Le partage des bénéfices envisagé dans un processus
large de rétention et de motivation des associés ........20
Section 7 Les systèmes issus de la pratique anglo-saxonne ........21
Section 8 Le partage des bénéfices axé sur l’égalité
et sur l’ancienneté ........22
Section 9 Le partage des bénéfices lié aux performances
des associés........28
Section 10 Le choix difficile : Narcisse ou Vulcain ? ........29
Les aspects particuliers de la comptabilité et du contrôle
des comptes des sociétés d’avocats ........33
Michel Gatz et Gilles Carnoy
Introduction ........33
Section 1 Comptabilité – Principes de base........ 34
Section 2 Comptes tiers ........38
Section 3 Travaux en cours ........40
Section 4 Immobilisations incorporelles ........43
Section 5 Enregistrement des produits ........44
Section 6 Provisions sur honoraires ........44
Section 7 Contrôle des comptes ........46
Conclusion ........49
La mise en société d’une activité d’avocat : aspects fiscaux........ 51
Michel De Wolf et Olivier Bertin
Introduction ........51
Section 1 Les principaux avantages fiscaux et parafiscaux
de l’exercice de la profession en société ........51
Section 2 Les principaux inconvénients fiscaux et parafiscaux
de l’exercice de la profession en société ........57
Section 3 La fiscalité de la mise en société d’une activité professionnelle........60
Conclusion ........63
La participation de tiers dans les sociétés d’avocats :
nouvelle forme de gestion patrimoniale ou nouvelles sources
de financement des cabinets ? ........65
Jean-Pierre Buyle
Section 1 Le financement des cabinets d’avocats en droit comparé ........66
Section 2 La relative autonomie des États membres
dans l’élaboration de règles déontologiques ........81
Section 3 Actualités et perspectives en droit belge ........85
Avocature et crise financière : quelques intuitions........ 93
Étienne de Callataÿ
Introduction ........93
Section 1 Crise et volume d’activité de l’avocature ........93
Section 2 Crise et modalités d’activité de l’avocature ........95
Section 3 L’ouverture de l’avocature au capital de tiers ........98
Conclusion........ 100