L'autonomie à l'épreuve du handicap, le handicap à l'épreuve de l'autonomie

Inhoud

Introduction
Yves Cartuyvels 5

I. Le projet AutonomiCap : une recherche à plusieurs voix 5
II. Handicap, autonomie et institution : trois concepts clés au coeur de la démarche AutonomiCap 10
III. La structure de l'ouvrage 19

Chapitre I. Le handicap, concept fluide aux confins de l’autonomie et du droit
Qu’est-ce que le handicap ? Stratégies pour définir un concept polysémique
Jonas-Sébastien Beaudry 37

I. Les modèles déterminés du handicap 43
II. Les modèles du handicap de second ordre 52
III. Des modèles radicalement ouverts du « handicap » 56
Conclusion 61

Handicap et agentivité
Valérie Aucouturier 67

I. Identité personnelle et autonomie 68
II. Les circonstances de l’action 69
III. Degrés de responsabilité et agentivité 71
IV. Handicap mental, responsabilité et autonomie 73
Conclusion 75

Ancrer l’autonomie de vie comme droit humain par l’en.quête.
Perspectives de recherche
Jean-Philippe Cobbaut, Benoit Eyraud et Fabrice Gzil 79

I. Les paradoxes, tensions et risques suscités par la valorisation de l’autonomie 81
II. Une condition et une vocation : la nécessité de « prendre soin de l’autonomie » 84
III. Une approche affirmative et expérimentaliste de l’autonomie de vie 89
Conclusions 97

L’autonomie relationnelle dans la Convention relative aux droits des personnes handicapées (CDPH) : généalogie et enjeux critiques
Miranda Boldrini et Louis Triaille 101

I. Les rapports entre autonomie et handicap dans la philosophie morale et politique 103
II. Le « modèle des droits humains » : une généalogie des orientations « autonomistes » du droit de la CDPH 109
III. « Autonomie relationnelle » et « modèle des droits humains » : quelle autonomie, quelles relations ? 117
Conclusion 123

Chapitre II. Autonomie et sécurité de revenus : entre revenu de base et employabilité
Liberté, autonomie et handicap : quel rôle pour le revenu de base inconditionnel ?
Yannick Vanderborght 135

I. Le revenu de base : quelques caractéristiques clés 136
II. La perte de centralité de l’emploi rémunéré 138
III. Autonomie et hétéronomie 143
IV. Quel impact sur les personnes en situation de handicap ? 145
Conclusion 149

La mise en place d’un revenu de base pour des personnes ayant des contraintes sévères à l’emploi : premier bilan
d’une politique québécoise
François Blais 155

I. Pourquoi un revenu de base ? 156
II. Définir les ayants droit 159
III. Individualiser le PRB 161
IV. Permettre le cumul des revenus du travail 163
V. Protéger les actifs et les avoirs liquides 165
VI. Sortir de la pauvreté les ayants droit 165
VII. Bilan et regard prospectif : élargir l’accès au Programme de revenu de base 167

Reconnaître le handicap : les pratiques d’évaluation du droit à l’Allocation de Remplacement de Revenus et à l’Allocation
d’Intégration au sein de la DG HAN
Noé Rimbourg et Abraham Franssen 173

I. Socle historique et cadre réglementaire 175
II. L’évaluation par les médecins évaluateurs du centre d’expertise médicale 178
III. Conclusions critiques et perspectives 190

Chapitre III. Le droit à l’inclusion et à la participation des personnes sourdes
Quel « nous » dans le « Rien sur nous sans nous » ?
Analyse du cas particulier des interprètes en langue des signes
Nicolas Hanquet et Basil Gomes 199

I. La place des interprètes en langue des signes : une transparence en trompe-l’oeil 201
II. Nous : la participation processuelle dans la CDPH 207
III. Étude de cas : la co-interprétation ou la mise en place d’une interprétation « inclusive » 214
Conclusion 220

Briser le silence juridique : l’impact de l’absence de cadre juridique protégeant les interprètes professionnelles Français-LSFB sur les droits des personnes sourdes
Alexandre Bloxs 229

I. Le statut de la personne sourde dans la société : tension entre deux identités complémentaires 231
II. Les droits des personnes sourdes à l’aune de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées 234
III. La LSFB comme vecteur de l’inclusion des personnes sourdes dans la société 236
IV. Rien sur nous sans nous, ou comment mettre en oeuvre l’Article 4.3 CDPH 240
V. Interprétation professionnelle français – LSFB 242
VI. Analyse 245
Conclusion 247

L’utilisation des TIC par la communauté sourde : développement de la sociabilisation ou renforcement de l’isolement ?
Olivier Rasquinet 255
I. L’influence des TIC sur les dynamiques complexes de la communauté sourde et leur impact sur la méthode de recherche 256
II. Les TIC et la communauté sourde : entre sociabilisation numérique et désengagement 263
Conclusion 277

Chapitre IV. Trajectoires et prises en charge institutionnelles de personnes en situation de handicap
Quels modèles d’autonomie dans les espaces d’apprentissage des « habiletés sociales » ?
Adrien Primerano, Aurélie Damamme, Ivan Garrec et Arthur Vuattoux 283

I. Présentation de l’enquête et des terrains 287
II. Maitriser les codes de la sociabilité : un prérequis à l’autonomie ? 288
III. L’apprentissage du care ou la promotion d’un modèle d’autonomie relationnelle ? 293
En guise de conclusion 299

D’une institution non-mixte à l’accompagnement des relations affectives : Le Verger, 1972-2022
Louis Bertrand 303
I. En couple au Verger 306
II. Les relations affectives et sexuelles au Verger vues par les parents 314
Conclusion : une sexualité adaptée ? 319

L’accompagnement des personnes polyhandicapées, entre famille et « institutions ». Dépendance et autonomie
Pierre Vidal-Naquet, Myriam Winance avec la contribution de Lara Hermann (Afsa, Paris) 323
… une démarche participative 325
… les préoccupations d’une mère 327
… un questionnement 328

I. Accompagner les personnes polyhandicapées 329
II. Continuité et discontinuité 334
III. Les établissements comme ressource pour l’autonomisation et l’équilibre familial 339
Conclusion à plusieurs voix 347

Chapitre V. Privation de liberté, contrainte et autonomisation des personnes atteintes d’un trouble mental
L’internement en Belgique : entre soin et sécurité, une prime à l’institutionnalisation
Yves Cartuyvels 353

I. La folie criminelle et la justice pénale : l’héritage de l’article 64 du Code pénal de 1810 353
II. Les sources de l’internement en Belgique : la défense sociale, moteur d’une institutionnalisation de sécurité 357
III. L’institutionnalisation des internés à la belge sous la loupe du droit des droits fondamentaux 360
Conclusion 365

L’institutionnalisation des personnes internées en Belgique : état des lieux
Yves Cartuyvels, Agathe De Brouwer et Olivia Nederlandt 369

I. La loi de 2014 relative à l’internement : le « trajet de soins », indice de déinstitutionnalisation ? 370
II. État des lieux de la prise en charge institutionnelle en matière d’internement 375
Conclusion 385

L’internement en Belgique, entre autonomie et dangerosité : le cas des unités psychiatriques médico-légales
Sophie De Spiegeleir 389
I. Autonomie et dangerosité, les deux faces opposées d’une même pièce 391
II. Rendre autonome dans un contexte de sûreté 398
Conclusion 402

Régulations de la contrainte en psychiatrie : vers une transformation des pratiques ?
Delphine Moreau 405

I. Les instruments légaux de la régulation du recours à la contrainte 408
II. Des régulations des contraintes historiquement situées 410
III. Une relative inefficacité de ces instruments 413
IV. Réduire (supprimer ?) la contrainte : l’intérêt d’une approche par les économies du soin et de la contrainte 415
Conclusion 417

Postface

Henri-Jacques Stiker 423
I. Remonter à Kant ? 423
II. L’autonomie en contexte 426
Conclusion 433