Depuis les années 1950, l'Europe a profondément changé. Le mélange des sentiments à son égard, lui, n'a pas varié. Elle suscite tantôt l'enthousiasme collectif, tantôt des critiques sévères. Dans le même temps, chacun sait que c'est en partie à cette Europe-là que nous devons les soixante premières années de paix consécutives de notre histoire. On sait aussi qu'isolés, ses États membres pèseraient bien peu sur la scène internationale économique et politique, mais on reproche aussitôt à l'Europe son incapacité à jouer dans le monde le rôle que justifierait sa taille. En outre, pour compliquer l'analyse des sentiments, cette construction tellement ballottée dans le cœur de ses citoyens exerce un attrait pour les ressortissants d'États tiers. Comment maintenir ce que la construction européenne a donné de meilleur, en tentant de pallier ses faiblesses mais aussi en donnant à chacune et à chacun des raisons d'être convaincus de son utilité incontournable ?
Pour mieux comprendre les enjeux sous-jacents à ces questions importantes, l'ouvrage de Louis le Hardÿ de Beaulieu propose une approche structurée et pédagogique de l'ordre juridique et des institutions de l'Europe communautaire. Il fait également écho à la situation institutionnelle de la Belgique fédérale dans le contexte européen.
Après trois éditions très appréciées, l'auteur publie aujourd'hui une quatrième édition revue et augmentée, qui met en évidence les points saillants de la structure institutionnelle de l'Union européenne.
Louis le Hardÿ de Beaulieu est Docteur en Sciences politiques et sociales, Licencié en Droit, Licencié spécial en Droit international et européen. Il enseigne à l'Université catholique de Louvain et à l’Université de Namur. Ses recherches et son enseignement s'y orientent principalement en direction du droit européen et du droit international. En outre, il préside aujourd’hui l’Académie Royale de Marine de Belgique. Parmi les nombreuses publications dont il est l’auteur, les Presses universitaires de Namur ont édité Du déficit démocratique à l'Europe des citoyens ainsi que Criminalité et trafics maritimes : des enjeux politiques aux conséquences juridiques.
Avant-propos
Introduction générale
PREMIÈRE PARTIE : L'ORDRE JURIDIQUE EUROPÉEN
Chapitre I L’autonomie du droit européen
Chapitre II Les sources du droit européen
Chapitre III Les caractéristiques de l’ordre juridique Européen
Chapitre IV Les rapports entre les ordres juridiques
Chapitre V Les compétences
DEUXIÈME PARTIE : LE CONTEXTE INSTITUTIONNEL
Chapitre I Les institutions européennes dans le temps
Chapitre II Les institutions européennes dans l’espace
Chapitre III Les États et l’Union européenne
Chapitre IV La personnalité juridique de l’Union et de la Communauté européenne de l’énergie atomique
TROISIÈME PARTIE : LES INSTITUTIONS
Introduction
TITRE I LES ORGANES DE DÉCISION
Chapitre I Le Parlement européen
Chapitre II Le Conseil
Chapitre III Le Conseil européen
Chapitre IV La Commission européenne
TITRE II LES ORGANES JURIDICTIONNELS DE CONTRÔLE
Chapitre I La Cour de Justice
Chapitre II La Cour des comptes
TITRE III LES INSTITUTIONS MONÉTAIRES ET FINANCIÈRES
Chapitre I La Banque européenne d’investissement
Chapitre II La Banque centrale européenne
TITRE IV LES ORGANES AUXILIAIRES
Chapitre I L’apparition des organes auxiliaires
Chapitre II Classification
QUATRIÈME PARTIE : LA BELGIQUE FÉDÉRALE ET LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE
Chapitre I L’évolution de la compétence internationale en Belgique depuis 1831
Chapitre II La répartition du pouvoir décisionnel dans les matières européennes
Chapitre III L’application du droit européen en Belgique
L’indispensable dialogue
Bibliographie
Index