Mariage - cohabitation légale - cohabitation de fait
Roman Aydogdu, Mabeth Bertrand
Une vision comparative originale et complète des différentes formes d'union Dans cet ouvrage de droit comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable – mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait –,
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Jean-Pierre Bours
Les clés pour un passage en société réussi De plus en plus de titulaires de professions libérales exercent leur activité en société. Certaines de ces entreprises comptent elles-mêmes, parmi leurs associés, des SPRL unipersonnelles. (...)
Numéro spécial en hommage à l'éméritat du professeur Claude Devoet
Jean-Pierre Bours, Maïté Desmet
Taxe annuelle sur l'assurance vie, aspects civils et fiscaux de la donation d'assurance, imposition des pensions complémentaires, devoir de discrétion et de divulgation de l'assureur Le Forum de l'assurance met à l'honneur le Professeur Claude Devoet,...
CUP 126
Jean-Pierre Bours, Fabienne Kéfer
Georges de Laval
Dans le procès, si le socle factuel est contesté par le défendeur, le demandeur a la charge de prouver les faits qu'il allègue. Autant le principe est limpide, autant sa concrétisation peut s’avérer délicate tant la quête de la vérité judiciaire est,...
Aspects civils et fiscaux
Jean-Pierre Bours, André Culot
Des solutions concrètes aux difficultés rencontrées par les praticiens
Aspects civils, sociaux et fiscaux
Jean-Pierre Bours, Xavier Close
Peu de semaines passent sans que l'une des manifestations du vieillissement de notre population ne nous soit rappelée par l’actualité.
CUP114
Aude Berthe, Jean-Pierre Bours
Frédéric Georges
Le présent volume constitue un triptyque, où sont d'abord étudiés les récents développements qu’a connus la cinquième partie du Code judiciaire ; sont abordés successivement les principes généraux communs au droit des saisies, puis les différentes ...
CUP 92
Jean-Pierre Bours, Fleur Collienne
L’ouvrage rassemble les contributions de Jean-Pierre Bours, Fleur Collienne, Jean-Louis Franeau, Nicole Gallus, Nathalie Massager, Silvia Pfeiff, Didier Pire et Patrick Wautelet.Il est banal de rappeler que le droit des familles est en constante...
Région de Bruxelles-Capitale, Région flamande et Région wallonne
France Ackerman-Van Ommeslaghe, Jean-Pierre Bours
La régionalisation de la matière des droits d'enregistrement et de succession a naturellement induit la multiplication de législations spécifiques à chacune des régions, dans le but d'attirer des résidents fiscaux dans la région considérée, ou de...
Les effets de la crise bancaire et dix ans de réforme de la procédure - CUP 111
Aurélien Bortolotti, Manuel Gustin
Marc Bourgeois, Jean-Pierre Bours
Les actualités en droit fiscal, objet du présent ouvrage, se déclinent en cinq contributions s'articulant autour de deux grandes thématiques : les effets de la crise bancaire et financière, d'une part, dix ans de réforme de la procédure, d’autre part.