<TitleType>01</TitleType> <TitleText>Hors collection (Anthemis)</TitleText>

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COM.ONIXSUITE.9782874553837 03 02 i6doc 01 SKU 978-2-87455-383-7 02 2874553832 03 9782874553837 15 9782874553837 10 BC <TitleType>01</TitleType> <TitleText>Hors collection (Anthemis)</TitleText> <TitleType>01</TitleType> <TitleText textcase="01">Droit des victimes d'expropriation et d'autres privations de propriété</TitleText> 01 GCOI 28001100043820 1 A01 Éric Causin Causin, Éric Éric Causin 01 fre 228 00 228 03 LAW000000 29 2012 3259 DROIT 24 INTERNET Droit 01 06 01 En l'espace de quarante ans, le droit belge de l’expropriation a connu une évolution sensible. Ce mouvement, discret mais puissant et continu, bouleverse plusieurs sujets importants, tels que la procédure à suivre et le contrôle juridictionnel de la légalité, ainsi que les fondements et l’étendue de la réparation. En outre, cette matière sort peu à peu du cadre exclusif du droit administratif pour entrer dans le champ des droits de l’homme. De ce point de vue, le droit de l’expropriation n’est qu’une des privations de propriété imposées par les pouvoirs publics. Dans cette perspective, il importe de relever l’émergence d’un droit des privations qui, issu de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, innerve peu à peu la jurisprudence belge. L’ouvrage ambitionne d’exposer les principes du droit des privations de propriété et de développer le droit belge de l’expropriation. Le but est d’établir des fondements solides, nourris par des références de premier ordre. Enfin, dès lors que les privations, en général, et les expropriations, en particulier, relèvent des droits de l’homme, le point de vue adopté est celui des victimes. 03 En l'espace de quarante ans, le droit belge de l’expropriation a connu une évolution sensible. Ce mouvement, discret mais puissant et continu, bouleverse plusieurs sujets importants, tels que la procédure à suivre et le contrôle juridictionnel de la légalité, ainsi que les fondements et l’étendue de la réparation. En outre, cette matière sort peu à peu du cadre exclusif du droit administratif pour entrer dans le champ des droits de l’homme. De ce point de vue, le droit de l’expropriation n’est qu’une des privations de propriété imposées par les pouvoirs publics. Dans cette perspective, il importe de relever l’émergence d’un droit des privations qui, issu de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, innerve peu à peu la jurisprudence belge. L’ouvrage ambitionne d’exposer les principes du droit des privations de propriété et de développer le droit belge de l’expropriation. Le but est d’établir des fondements solides, nourris par des références de premier ordre. Enfin, dès lors que les privations, en général, et les expropriations, en particulier, relèvent des droits de l’homme, le point de vue adopté est celui des victimes. 02 En l'espace de quarante ans, le droit belge de l’expropriation a connu une évolution sensible. Ce mouvement, discret mais puissant et continu, bouleverse plusieurs sujets importants, tels que la procédure à suivre et le contrôle juridictionnel... 04 Table des matières Sommaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Prologue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Partie I La propriété et ses privations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 1. L'antagonisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Chapitre 1 Réflexions liminaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Section 1 La propriété dans la culture occidentale . . . . . . . . . . . . . . 12 2. Éléments d’histoire de la pensée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 3. Éléments relatifs aux enjeux axiologiques de la propriété . . 15 Section 2 Les limitations et les privations de la propriété en droit . . 20 4. Aspects historiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 5. Aspects prospectifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Chapitre 2 Sources et principes de droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Section 1 Sources et orientations fondamentales . . . . . . . . . . . . . . . . 24 6. Déclaration des droits de l’homme et du citoyen et Code civil de 1804 . . . . . . . 24 7. Convention européenne des droits de l’homme . . . . . . . . . 26 8. Droit de l’Union européenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 9. Réception du droit européen en droit belge . . . . . . . . . . . . 30 10. Article 16 de la Constitution belge . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 11. Droit européen et droit belge : différences . . . . . . . . . . . . . 33 Section 2 Le respect du droit de propriété . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 12. Dans le régime des droits de l’homme : notions de propriété, de bien, de quasi-expropriation et d’atteinte à la substance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 13. En droit belge - Notions de propriété et de bien . . . . . . . . 38 14. En droit belge (suite) - Trouble substantiel de la propriété . 41 15. Hésitations de la jurisprudence belge quant à cette extension . . . . . . . . . . . . . 46 Section 3 Le pouvoir de priver quelqu’un de sa propriété . . . . . . . . 49 16. Conditions de validité de la privation et charge de la preuve . . . .. . . . . . . . . 49 17. Conditions de la validité des limitations de propriété . . . . . 52 18. Conditions qualitatives et positives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 19. Conditions qualitatives de communication, d’interprétation et d’application de la loi . . 54 20. Conditions qualitatives de fond - L’indemnisation . . . . . . . 56 21. Contrôle juridictionnel belge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 22. Sanction des privations de propriété illicites par les juridictions belges . .. . . . 61 Section 4 Notions de privation et d’expropriation . . . . . . . . . . . . . . 64 23. Approche conceptuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 24. Limite de l’approche conceptuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 25. Dépassement de l’approche conceptuelle . . . . . . . . . . . . . . 65 Partie II L’expropriation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 Titre A Notions introductives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 26. Les quatre conditions de validité de l’expropriation . . . . . . 69 27. Notions de « cas » d’expropriation et de « manière » d’exproprier . . . . . . . . . . 69 28. Notion de « loi » et distinction entre pouvoir législatif et pouvoir exécutif . . .. . . . . 70 29. Prééminence du droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 Titre B Cas d’expropriation et autorités habilitées . . . . . . . . . . . . 72 30. Lois spéciales - Expropriations dans des hypothèses limitativement déterminées . . . . . . . 72 31. Lois générales - Expropriations en vue d’un usage public . . 74 32. Lois d’espèce . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76 Titre C La cause d’utilité publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 33. Le cas et la cause de l’expropriation . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 34. La cause comme but et la cause comme moyen . . . . . . . . . 78 Chapitre 1 L’utilité publique comme but . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 35. Notion à contenu variable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 36. Cas de l’utilité mixte ou du partenariat public-privé . . . . . 79 37. Contrôle juridictionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82 Chapitre 2 L’expropriation comme moyen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84 38. Contrôle juridictionnel (suite) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84 39. Nécessité de l’expropriation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85 40. Proportionnalité du moyen par rapport au but visé . . . . . . . 85 41. Relation entre nécessité et proportionnalité . . . . . . . . . . . . 88 Titre D La juste indemnité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 Chapitre 1 Principes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 Section 1 Objet de l’indemnisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 42. Principe de la réparation intégrale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 43. Le droit aquilien comme source du droit des indemnités d’expropriation . .. . . . . . . . 93 44. Principe du rétablissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95 45. Champ des dommages réparables ou lien de causalité . . . . . 99 46. Dommages indirects . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101 Section 2 Sujets de l’indemnisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103 47. Titulaires de droits réels et locataires . . . . . . . . . . . . . . . . . 103 48. Autres victimes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104 Section 3 Limites de l’indemnisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105 49. Caractères et preuve du dommage . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105 50. Plus-values et moins-values d’expropriation - Question de fait . . . . 107 51. Plus-values et moins-values d’urbanisme - Question de droit . . . . . . 108 52. Obligation de limitation du dommage . . . . . . . . . . . . . . . 109 53. Ni appauvrissement ni enrichissement de la victime . . . . . 111 54. Conventions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115 Chapitre 2 Calcul des indemnités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116 55. Distinction usuelle entre indemnité principale et indemnités accessoires . . . . . 116 Section 1 Indemnité relative à l’acquisition d’un immeuble de remplacement . . . . . . . 116 56. Ambiguïté et lacune de la formulation usuelle des arrêts de la Cour de cassation . .. . . . 116 57. Valeur de remplacement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 58. Valeur de fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 118 59. Valeur vénale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121 Section 2 Autres indemnités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124 60. Indemnités relatives aux frais divers afférents à l’acquisition d’un immeuble de remplacement . . . 124 61. Indemnités relatives au coût d’acquisition de meubles de remplacement . . . . . . 124 62. Indemnités relatives aux coûts divers du rétablissement . . . 125 63. Indemnités relatives aux pertes temporaires de revenus . . . 126 64. Indemnités relatives aux pertes définitives de revenus . . . . 128 65. Contrôle systémique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130 66. Dommage moral . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130 Section 3 Évolution des dommages et des indemnités . . . . . . . . . . 131 67. Distinction entre l’appréciation de l’immeuble et l’appréciation du dommage . . . . . 131 68. Nouveau calcul des indemnités à chaque étape de la procédure . . . . . . . . . . . 132 69. Intérêts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 133 Titre E La procédure ou le processus d’expropriation . . . . . . . . 136 70. Les deux phases de l’expropriation . . . . . . . . . . . . . . . . . . 136 71. Voies de droit ou voies de fait . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137 Chapitre 1 La phase administrative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138 Section 1 Détermination des biens à exproprier . . . . . . . . . . . . . . . 138 72. Plan des parcelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138 73. Fin de la phase administrative en cas d’expropriation décrétée par la loi . . . . . . 138 Section 2 Enquête publique et avertissement individuel . . . . . . . . . 139 74. Règles générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139 75. Cas particuliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139 Section 3 La décision de poursuivre - « Décret d’expropriation » . 140 76. Objet et portée du décret d’expropriation . . . . . . . . . . . . 140 77. Motivation du décret d’expropriation . . . . . . . . . . . . . . . 141 Section 4 Droit des personnes à l’information . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 78. Publicité générale de l’administration et de ses actes . . . . . 144 79. Transparence de l’administration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 145 Section 5 Les voies de recours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 147 80. Objet et effet du contentieux contre les décisions d’expropriation . .. . . . . . . . . . 147 81. Recours en annulation devant la Cour constitutionnelle . 147 82. Recours en annulation devant le Conseil d’État . . . . . . . . 148 83. Recours en suspension devant le Conseil d’État . . . . . . . . 149 Section 6 Question préjudicielle à la Cour européenne ou à la Cour constitutionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150 84. Notion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150 Chapitre 2 La phase judiciaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 151 Section 1 Importance et fonctionnement général de la procédure judiciaire . . . . 151 85. Les comités d’acquisition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 151 86. L’administration demande, le juge décide . . . . . . . . . . . . . 153 87. Caractères propres au contrôle de légalité du décret d’expropriation . . . . . . . . 155 88. Procédures ordinaire, d’urgence et d’extrême urgence . . . 156 89. Contrôle de l’extrême urgence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 157 90. Application des règles et principes du Code judiciaire, sauf exceptions . . . . . . . . 159 91. Les lois de procédure à l’aune des règles et des principes de degré supérieur .. . 161 Section 2 La procédure ordinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166 92. Offre de cession amiable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166 93. Dépôt et communication du dossier administratif . . . . . . . 168 94. Citation des propriétaires et des usufruitiers par l’autorité expropriante . . . . . . . . 170 95. Citation des tiers intéressés à titre de droits réels par les propriétaires . . . . . . . . 171 96. Intervention volontaire des autres tiers intéressés . . . . . . . 171 97. Débats relatifs à la légalité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 173 98. Jugement déclaratif et appel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 174 99. Expertise relative aux indemnités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175 100. Information par le juge-commissaire . . . . . . . . . . . . . . . . 178 101. Jugement ordonnant une information ou un complément d’expertise ou d’information . 178 102. Jugement relatif aux indemnités et appel . . . . . . . . . . . . . 179 103. Consignation et libération des indemnités . . . . . . . . . . . . 180 104. Envoi en possession . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 180 105. Dépens et frais de conseils techniques . . . . . . . . . . . . . . . 181 106. Rétrocession . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 182 Section 3 La procédure d’extrême urgence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 186 107. Principaux caractères distinctifs par rapport à la procédure ordinaire . . . .. . . . . . . . 186 108. Offre de cession amiable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 187 109. Requête en expropriation, ordonnance, citation des propriétaires et de certains tiers intéressés, et intervention volontaire des autres tiers intéressés . . . . . . . 187 110. Débats relatifs à la légalité, jugement déclaratif et appel, transcription, état descriptif des lieux, consignation et libération des indemnités, envoi en possession . . . . . . . . . 188 111. Expertise et jugement relatifs aux indemnités provisoires, consignation et libération de celles-ci, action en révision et rétrocession . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 190 112. Bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 192 Épilogue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193 Liste des abréviations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195 Jurisprudence citée par extraits* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197 Index des mots clés* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 201 Bibliographie générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 218 Table des matières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 220 04 01 http://www.i6doc.com/resources/titles/28001100043820/images/0993b7960f34c29b1fdb6516be27046f/THUMBNAIL/9782874553837.jpg 17 09 01 https://i6doc.com/resources/publishers/54.png 38 https://i6doc.com/fr/book/?GCOI=28001100043820 Anthemis 01 02 Dilicom Anthemis Anthemis 01 www.anthemis.be/ http://www.anthemis.be/ 04 20120401 2012 02 WORLD 01 9.45 in 02 6.69 in 03 1.24 in 08 13.83 oz 01 24 cm 02 17 cm 03 1.24 cm 08 392 gr 06 3012405004818 CIACO - DUC 33 www.i6doc.com http://www.i6doc.com 03 WORLD 01 2 20 1 02 00 02 02 STD 02 76.00 EUR R 6.00 71.70 4.30