Droit des biens
Titres liés
Foncier, droit et propriété en Mauritanie
Enjeux et perspectives de recherche
Armelle Choplin, Mohamed Fall Ould Bah
Le présent ouvrage réunit des articles inédits, majoritairement écrits par des Mauritaniens, et propose une réflexion sur des thèmes cruciaux pour la société mauritanienne contemporaine, à savoir la question foncière et l'accès au sol.
Les entités de gestion et de transmission patrimoniales
Aspects civils et fiscaux
André Culot, Véronique de Meester
Pour gérer et transmettre un patrimoine, il peut s'avérer judicieux, tant au plan civil qu’au plan fiscal, de mettre en place des entités patrimoniales telles que la fondation privée ou la société de droit commun, voire de recourir à des formes étrangères comme la société civile immobilière de droit français ou la fondation de droit luxembourgeois.
Le couple sous toutes ses formes
Mariage - cohabitation légale - cohabitation de fait
Roman Aydogdu, Mabeth Bertrand
Une vision comparative originale et complète des différentes formes d'union Dans cet ouvrage de droit comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable – mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait –,
Le contrat de séparation des biens
Risques actuels et perspectives nouvelles
Nathalie Baugniet, André Culot
Une analyse critique du contrat-type actuel et une nouvelle mouture du contrat Les couples adoptent fréquemment le régime matrimonial de séparation des biens pure et simple, qui leur est présenté comme étant simple et souple. Cette simplicité et...
