Jean-Pierre Bours
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Works involving Jean-Pierre Bours
Le couple sous toutes ses formes
Mariage - cohabitation légale - cohabitation de fait
Roman Aydogdu, Mabeth Bertrand
Une vision comparative originale et complète des différentes formes d'union Dans cet ouvrage de droit comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable – mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait –,
La constitution d'une société par le titulaire d'une profession libérale - Édition 2013
Jean-Pierre Bours
Les clés pour un passage en société réussi De plus en plus de titulaires de professions libérales exercent leur activité en société. Certaines de ces entreprises comptent elles-mêmes, parmi leurs associés, des SPRL unipersonnelles. (...)
Fiscalité de l'assurance
Numéro spécial en hommage à l'éméritat du professeur Claude Devoet
Jean-Pierre Bours, Maïté Desmet
Taxe annuelle sur l'assurance vie, aspects civils et fiscaux de la donation d'assurance, imposition des pensions complémentaires, devoir de discrétion et de divulgation de l'assureur Le Forum de l'assurance met à l'honneur le Professeur Claude Devoet,...
La preuve et la difficile quête de la vérité judiciaire
CUP 126
Jean-Pierre Bours, Fabienne Kéfer
Georges de Laval
Dans le procès, si le socle factuel est contesté par le défendeur, le demandeur a la charge de prouver les faits qu'il allègue. Autant le principe est limpide, autant sa concrétisation peut s’avérer délicate tant la quête de la vérité judiciaire est,...
La fiscalité des donations et ses incidences civiles
Région de Bruxelles-Capitale, Région flamande et Région wallonne
France Ackerman-Van Ommeslaghe, Jean-Pierre Bours
La régionalisation de la matière des droits d'enregistrement et de succession a naturellement induit la multiplication de législations spécifiques à chacune des régions, dans le but d'attirer des résidents fiscaux dans la région considérée, ou de...
Actualités en droit fiscal
Les effets de la crise bancaire et dix ans de réforme de la procédure - CUP 111
Aurélien Bortolotti, Manuel Gustin
Marc Bourgeois, Jean-Pierre Bours
Les actualités en droit fiscal, objet du présent ouvrage, se déclinent en cinq contributions s'articulant autour de deux grandes thématiques : les effets de la crise bancaire et financière, d'une part, dix ans de réforme de la procédure, d’autre part.