Jean-François van Drooghenbroeck
Partager
Titres avec la participation de Jean-François van Drooghenbroeck
Droit judiciaire
Pouvoir du juge fiscal / Répétibilité / Election de domicile
Anne Decroës, B. Petit
LE POUVOIR DU JUGE DANS LA PROCEDURE FISCALE CONTENTIEUSE : étendue et limites. L'étude tente de répondre à trois questions : - Le « principe dispositif », principe général de droit reconnu par la Cour de cassation, est il applicable comme tel dans...
L'effet de la décision de justice
Contentieux européens, constitutionnel, pénal et civil - CUP 102
Georges de Leval, Frédéric Georges
François Balot, Christian Behrendt
La décision de justice est idéalement un aboutissement mais quelle est son exacte portée ? À quels segments du jugement ou de l’arrêt s’attache-t-elle ? À qui s’impose-t-elle ? Quelle est son emprise temporelle ? Dans les contentieux européens, à ces...
Le droit judiciaire en mutation
En hommage à Alphonse Kohl - CUP 95
Valérie Chantry, Georges de Leval
En hommage au Professeur Alphonse Kohl à l’occasion de son accès à l’éméritat, la CUP présente une livraison exceptionnelle consacrée aux substantiels changements apportés récemment au droit judiciaire.Sont successivement traités dans cet ouvrage :-...
La médiation
Voie d'avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes ?
Thomas Bombois, Olivier Caprasse
Jean-François van Drooghenbroeck
Pierre-Paul Renson
Un ouvrage accessible sur la pratique de la médiation dans les différentes branches du droit La très grande majorité des décisions judiciaires règle adéquatement la situation des justiciables. La pratique révèle toutefois que celles-ci ne pacifient...