Hors collection (Anthemis)
AnthemisRelated titles
La responsabilité pénale des personnes morales
Questions choisies
Nathalie Colette-Basecqz, Patrick Coralus
La loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales en Belgique a ouvert un large et nouveau champ de réflexion pour les professionnels du droit. Les auteurs, réunis par Nathalie Colette-Basecqz et Marc Nihoul, se sont...
Performance énergétique des bâtiments et droit de l'urbanisme
France Guérenne, Thomas Hauzeur
Charles-Hubert Born, Benoît Jadot
À l'heure du réchauffement climatique, la réduction de la consommation d’énergie est devenue une priorité. L’un des secteurs susceptibles de contribuer de façon importante aux objectifs de réduction des gaz à effet de serre est celui de la construction...
Fiscalité de l'assurance
Numéro spécial en hommage à l'éméritat du professeur Claude Devoet
Jean-Pierre Bours, Maïté Desmet
Taxe annuelle sur l'assurance vie, aspects civils et fiscaux de la donation d'assurance, imposition des pensions complémentaires, devoir de discrétion et de divulgation de l'assureur Le Forum de l'assurance met à l'honneur le Professeur Claude Devoet,...
Guide pratique du recouvrement de créances en Belgique, au Luxembourg et à l'étranger 3e ed.
Marianne Dickstein
Comment faire face aux difficultés de paiement de ses factures Ce guide est destiné aux entreprises et aux indépendants établis en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg qui connaissent des difficultés de paiement de leurs factures.
Les monopoles professionnels
Avocat, architecte, notaire, géomètre-expert et expert judiciaire
Jean-Pierre Buyle, Renaud de Briey
Alors que la concurrence est la règle, pourquoi certaines professions bénéficient-elles d'un monopole, et qui plus est, dans le secteur immobilier ? Ce monopole est-il un atout ou un handicap ? Est-il un système protectionniste ?
Guide barème européen d'évaluation médiacle des atteintes à l'intégrité physique et psychique
Nouvelle édition
Hubert Groutel
Pierre Lucas
Le Guide barème européen, oeuvre de consensus d'experts européens sous l’égide de la CEREDOC, permet à ses utilisateurs d’évaluer le préjudice corporel avec cohérence et égalité. D’application impérative en matière d’accidents du travail et de la vie...
La directive Services de médias audiovisuels
Le nouveau cadre juridique de l'audiovisuel européen
François Jongen
La nouvelle directive « Services de médias audiovisuels » devait être transposée par les Etats membres de l'Union européenne pour le 18 décembre 2009. A cette occasion, l’UCL et le CSA ont organisé un colloque pour faire le point...
L'auteur et l'artiste face à l'impôt
Implications d'un nouveau régime de taxation forfaitaire des droits d'auteurs et des droits voisins
Sébastien Watelet
Une référence en matière de fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxation ...
L'investissement immobilier privé
Questions juridiques et fiscales
Thierry Blockerye, Thibault Denotte
Olivier d'Aout, Philippe De Page
Dans cet ouvrage, les auteurs ont épinglé des questions d'actualité que se posent bon nombre de professionnels du conseil dans le cadre d’un investissement immobilier par des personnes physiques :
Acteurs et outils du droit de l'environnement
Développements récents, développements (peut-être) à venir
Benoît Jadot
Les instruments juridiques et leurs alternatives Les enjeux et les défis de demain Cet ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE), le 9 septembre 2009.