Dirk Van Daele, Bart Vangeebergen
L'organisation de la recherche et des poursuites en Belgique, en Allemagne et aux Pays-Bas et la coopération policière et judiciaire internationale dans l'Eurégio Meuse-Rhin Ce livre traite de la criminalité transfrontalière dans l'Euregio Meuse-Rhin
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CUP 113
Sophie Boufflette, Isabelle Durant
Pascale Lecocq
Copropriété et couple - Copropriété par appartements : l'essentiel de la réforme. La copropriété est, dans son sens le plus large, une modalité de la propriété découlant de la coexistence sur un même bien, ou un ensemble de biens, de plusieurs droits...
À la recherche d'une déontologie inspirée
Jean-François Bellis, Julie Bockourt
Les défis majeurs d'une profession désormais soumise à la concurrence De confrères, les avocats sont également devenus, par le vœu de la loi, concurrents. Cette concurrence abolit certains modèles de comportements, en impose d'autres et confronte...
Questions spéciales
Maxime Berlingin, Anne Stievenart
Vos conditions générales vous sont-elles utiles ? Cet ouvrage analyse quelques questions particulières sur les conditions générales de vente, ainsi que celle du cumul entre l’indemnité de procédure et celle prévue par la loi du 2 août 2002 sur la...
Barend Blondé, Francis Van den Haute
Les différents aspects de la gestion des clients d’un cabinet d’avocats Cet ouvrage présente les contributions au Congrès de l’O.B.F.G. du 23 avril 2009 dont le thème était : LE CABINET D’AVOCAT À LA RENCONTRE DU CLIENT. Les quatre premiers exposés...
CUP 112
Marnix De Smedt, Mathieu Higny
Benoît Kohl
L'actualité du bail sous tous ses angles Un panorama unique du leasing immobilier Cet ouvrage offre au lecteur une chronique de législation et de jurisprudence relative au bail de droit commun, au bail de résidence principale et au bail commercial.
Actualités et dangers
Nicolas Bernard, Dominique Vermer
Béatrice Compagnion
Bail à loyer, bail commercial, bail à ferme… : législation récente et jurisprudence Réalisé à l’occasion du colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Mons le 4 juin 2009, cet ouvrage réunit les contributions d’éminents spécialistes des...
Mémento - Les 3 contrôles des rapports de clôture
Stéphane Boonen
Ce mémento de 48 pages rassemble toutes les informations pratiques dont le dispensateur a besoin pour répondre au prescrit légal (procédure, pièces à produire, délais…)
Denis Dobbelstein
Tout savoir sur l'aide l'aide juridique La loi du 23 novembre 1998 organise l’aide juridique belge autour de la première consultation donnée aux personnes démunies (aide juridique de première ligne) et de leur prise en charge par un avocat (aide...
Plans et permis
Joel Van Ypersele de Strihou, Nathalie Van Damme
Encore jeune, le droit du cadre de vie – aménagement du territoire, urbanisme et environnement – est en permanente évolution. Ces derniers temps, les réformes législatives et réglementaires se sont succédées à un rythme soutenu : mise en œuvre des...
Stéphanie Francq, Patrick Wautelet
L’ouvrage regroupe trois contributions très actuelles : LE NOUVEAU RÉGIME DES CONTRATS INTERNATIONAUX (Rome I) L’auteur fait le point sur le régime des contrats internationaux en Belgique, en insistant particulièrement sur les modifications...
Jean Bourtembourg, Jeanne Stichelbaut
Construction, négociation et vente d'immeubles : à quoi faut-il être attentif ? LA VENTE D’IMMEUBLE ET LES CONTRAINTES DU DROIT ADMINISTRATIF, par Jean BOURTEMBOURG Les pouvoirs publics peuvent limiter l’usage des biens conformément à l’intérêt...
Voie d'avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes ?
Thomas Bombois, Olivier Caprasse
Jean-François van Drooghenbroeck
Pierre-Paul Renson
Un ouvrage accessible sur la pratique de la médiation dans les différentes branches du droit La très grande majorité des décisions judiciaires règle adéquatement la situation des justiciables. La pratique révèle toutefois que celles-ci ne pacifient...
Actualités et perspectives
Patrick Cauwert, Bernard Dewit
Daniel de Callataÿ
Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant....
2. La rationalité pénale et la naissance de la criminologie, Second Edition
Christian Debuyst, Françoise Digneffe
Ce second volume présente la rationalité pénale moderne, ses effets sur la naissance de la criminologie et sur les débats à propos de la question criminelle. Il couvre les savoirs sur le crime et la peine jusqu'aux années 1920.
1. Des savoirs diffus à la notion de criminel-né, Second Edition
Comment et en quoi l'histoire de la criminologie peut-elle éclairer la criminologie d'aujourd'hui ? Y sont abordés les savoirs qui touchent aux comportements criminels au sein d'autres préoccupations : projets diffus et disciplines particulières.
Olgierd Kuty
Frédéric Schoenaers, Christophe Dubois
Alors que de nombreux travaux font état de la crise frappant l'institution judiciaire et mettent en cause tant son fonctionnement que sa légitimité, de nouveaux dispositifs voient le jour. Ces derniers, tout en visant à mesurer la charge de travail...
Marc Isgour, Koen Lemmens
Liberté d'expression et droits concurrents - Responsabilité de la presse - Présomption d'innocence Le droit des médias a récemment évolué à travers la jurisprudence des juridictions belges et de la Cour européenne des droits de l'Homme...