Blanchiment de capitaux et notariat

Le blanchiment de capitaux est un passage obligé de toute forme de criminalité de moyenne et grande envergure. Il permet au(x) criminel(s) de rentabiliser les risques posés par les infractions ayant généré les capitaux en les autorisant à disposer au grand jour de leur argent. Mais le blanchiment vise aussi, non sans un certain paradoxe, à protéger les auteurs d’infractions en obscurcissant les liens qui les unissent aux actes délictueux et au profit que ceux-ci ont engendré.

Les notaires sont susceptibles d’être confrontés à divers processus de blanchiment de capitaux. Cet état de fait s’explique par le caractère incontournable de leur intervention, notamment dans deux types d’actes juridiques : les opérations immobilières et les constitutions de personnes morales. Toutes deux présentent des charmes bien réels pour des criminels cherchant à recycler le produit de leur activité délictueuse qui font dès lors du blanchiment de capitaux une préoccupation obligatoire des notaires.

L’objectif de cet ouvrage est de proposer une analyse détaillée des liens entre le blanchiment de capitaux et les missions notariales. L’analyse est tout d’abord juridique, envisageant les obligations découlant de la loi du 11 janvier 1993 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et intégrant les interprétations jurisprudentielles marquantes qui en ont été faites. Le livre propose ensuite une analyse criminologique en trois étapes. La première consiste à rappeler les fondamentaux animant tout processus de blanchiment de capitaux pour en rappeler le sens réel. La seconde met en évidence différents mécanismes, appuyés sur des cas réels et susceptibles de placer le notaire en contact direct avec des schémas de blanchiment. Enfin, le troisième volet de l’analyse criminologique fournit une liste de clignotants concrets qui peuvent faire l’objet d’une implémentation au sein des études notariales afin de réduire le risque d’implication inconsciente dans le blanchiment de capitaux.

Par son architecture, cet ouvrage se veut une contribution ciblée, pragmatique et complète à destination non seulement des notaires mais aussi de toute personne intéressée par la question du blanchiment de capitaux et des moyens mis en œuvre pour tenter de l’enrayer. Read More