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Sylviane Leprince
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Works involving Sylviane Leprince
La responsabilité environnementale
Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne
Laure Demez, François Tulkens
À l’invitation de la directive européenne 2004/35/CE, le droit belge de l’environnement est désormais passé à l’ère de la responsabilité environnementale. Cet ouvrage explore et commente les implications concrètes de cette métamorphose récente, telle...
Questions choisies de droit de l'urbanisme et de droit de l'environnement
CUP 93
Michel Delnoy, Isabelle Jeurissen
Les règles du droit de l’urbanisme et de l’environnement se modifient rapidement. Ces matières sont régionalisées pour l’essentiel mais il reste quelques compétences fédérales avec la conséquence que l’actualité législative et jurisprudentielle...